Art. 38 OBNPExigences

¹Les denrées alimentaires destinées aux sportifs peuvent contenir:

a.

les vitamines, les sels minéraux et les autres substances telles que définies à l’annexe 11 selon les exigences qui y sont fixées pour les composés selon l’annexe 12;

b.

les substances:

1.

admises selon l’ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur les nouvelles sortes de denrées alimentaires²⁴ et dont les conditions d’utilisation permettent un emploi dans les denrées alimentaires destinées aux sportifs;

2.

autorisées au titre de nouvelles sortes de denrées alimentaires par l’OSAV et dont les conditions d’utilisation permettent un emploi dans les denrées alimentaires destinées aux sportifs;

c.

d’autres denrées alimentaires qui ne sont pas couvertes par les let. a et b.

²L’annexe 13 s’applique aux cultures de bactéries vivantes.

³Les produits énergétiques doivent satisfaire aux exigences prescrites à l’annexe 14, ch. 1.

⁴Dans les préparations à base de protéines et d’acides aminés, l’emploi de protéines végétales ou animales de grande valeur biologique est admis. Elles doivent satisfaire aux exigences de l’annexe 14, ch. 2.

⁵Pour les combinaisons selon l’art. 37, let. d, les exigences relatives aux différents composants s’appliquent.