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Ordonnance sur la chasse (OChP) · RS 922.01
Chapitre 6 Exécution
Le Département adapte les listes aux annexes 1 et 2 après avoir entendu les services fédéraux et milieux concernés, s’il a connaissance de nouvelles découvertes sur l’aspect envahissant d’espèces animales ou sur leur expansion naturelle.
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