Art. 6 OCosSubstances interdites

¹En dérogation à l’entrée 358, colonne b, 2^e phrase, de l’annexe II du règlement (CE) n^o 1223/2009², dans les cosmétiques, à l’exception des parfums, des eaux de toilette et de l’eau de Cologne, la somme des teneurs en furocoumarines Byakangelicol, Epoxy-Bergamottin, Isopimpinellin, 5-Methoxypsoralen, 8-Methoxypsoralen, Oxypeucedanin, Oxypeucedanin hydrate et Psoralen dans le produit final doivent être inférieures à 1 mg/kg et les essences naturelles doivent être dosées en conséquence lorsque le produit cosmétique, utilisé dans des conditions d’utilisation normales ou raisonnablement prévisibles:

a.

reste sur la peau, et

b.

peut être directement exposé à la lumière du soleil.³

²Les substances cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (substances CMR) qui sont classées dans les catégories de danger 1A, 1B ou 2 dans la version du règlement (CE) n^o 1272/2008 figurant à l’annexe 2, ch. 1, de l’ordonnance du 5 juin 2015 sur les produits chimiques (OChim)⁴ sont interdites dans les cosmétiques. Font exception à cette interdiction les substances CMR spécifiées à l’art. 54, al. 2 à 5, ODAlOUs.

³Une petite quantité d’une substance interdite est tolérée si:

a.

elle est non intentionnelle et provient d’impuretés issues de composants naturels ou synthétiques, du processus de fabrication, du stockage ou de la migration de l’emballage;

b.

elle est techniquement inévitable en dépit des bonnes pratiques de fabri-cation, et si

c.

elle ne met pas en danger la santé.