Ordonnance sur les règles de la circulation routière (OCR) · RS 741.11

Art. 33 OCRBruit à éviter

Partie 1 Règles de circulation Chapitre 3 Mesures de protection

En vigueur au 1er octobre 2026Vérifié sur Fedlex le 20 novembre 2026

(art. 42, al. 1, LCR)

Les conducteurs, les passagers et les auxiliaires ne causeront aucun bruit pouvant être évité. Il est interdit avant tout:

a.
de faire chauffer et tourner inutilement le moteur d’un véhicule à l’arrêt;
b.
de faire tourner à vide le moteur à un régime élevé ou de circuler à un régime élevé en petite vitesse;
c.
d’accélérer trop rapidement, notamment au démarrage;
d.
d’effectuer dans une localité des va-et-vient ou des circuits inutiles;
e.
de générer un bruit évitable avec le dispositif d’échappement, notamment de produire des pétarades en changeant de vitesse ou en décélérant brusquement;
f.
de charger ou décharger sans précautions des véhicules;
g.
de claquer les portières, le capot du moteur, le couvercle du coffre, etc.;
h.
d’incommoder le voisinage en faisant fonctionner des appareils restituant le son, installés ou transportés dans le véhicule.
Historique et notes (1)
  1. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 16 oct. 2024, en vigueur depuis le 1er janv. 2025 (RO 2024 607).

Jurisprudence du Tribunal fédéral

Les arrêts qui citent l’art. 33 OCR, du plus récent au plus ancien.