1Les banques qui utilisent l’approche F-IRB doivent opérer l’ajustement en fonction des échéances des pondérations en fonction des risques conformément aux règles de l’approche A-IRB.
2Les positions envers les entreprises sont soumises, sans exception, à l’ajustement des pondérations en fonction des risques en fonction des échéances.
3Pour les positions sans durée convenue, que la banque peut dénoncer en tout temps et sans condition et qui doivent être remboursées au plus tard douze mois après la dénonciation, il convient d’appliquer une durée effective (M) d’une année pour calculer l’ajustement en fonction des échéances au sens du ch. 31.6 CRE dans la version selon l’annexe 1 de l’OFR. En ce qui concerne les autres positions sans durée convenue et celles pour lesquelles la durée effective n’est pas définie aux ch. 32.44 à 32.54 CRE, une durée effective M de 2,5 ans doit être utilisée.
4Lorsque la banque n’est pas en mesure de calculer l’échéance effective M conformément au ch. 32.47 CRE ou que ce calcul génère un volume de travail disproportionné, elle peut recourir à la durée résiduelle de la position telle qu’elle est convenue dans le contrat.