Ordonnance du DFI sur les denrées alimentaires d'origine végétale, les champignons et le sel comestible (ODAlOV) · RS 817.022.17

Art. 24 ODAlOVLégumes

Chapitre 5 Fruits, légumes, champignons comestibles et leurs dérivés Section 1 Fruits, légumes et micro-algues

En vigueur au 1er janvier 2026Vérifié sur Fedlex le 6 octobre 2026

1Les légumes sont des plantes ou des parties de plantes destinées à l’alimentation humaine.

2On distingue les types de légumes suivants:

a.
les légumes-tubercules et les légumes-racines tels que pommes de terre, carottes, céleris-raves, betteraves rouges, scorsonères, choux-raves, radis et raifort;
b.
les légumes à tiges tels que bettes à cardes (côtes de bettes), rhubarbe, asperges, fenouil et céleri-branche ou céleri à côtes;
c.
les légumes-feuilles tels que choux, épinards, laitues romaines, salades pommées et autres salades à feuilles et catalonia;
d.
les légumes-fruits tels que concombres, tomates, courgettes, aubergines et melons;
e.
les légumineuses fraîches telles que haricots, petits pois, arachides, pois mange-tout, soja et lentilles;
f.
les légumes-bulbes tels qu’oignons de toutes variétés et ail;
g.
les chicorées telles que chicorée endive ou witloof, chicorée à tondre rouge ou verte et chicorée pain de sucre;
h.
les légumes-fleurs tels qu’artichauts, choux-fleurs et brocolis;
i.
les algues telles qu’algues vertes, algues brunes et algues rouges, qui sont habituellement préparées comme des légumes ou consommées en tant que telles, à l’exception des micro-algues telles que la spiruline et la chlorelle et des algues rouges calcaires;
j.
les germes comestibles ainsi que les pousses vertes (plantules) comestibles des graines germées de céréales, de légumineuses et d’autres plantes.

3Les légumes destinés à être remis au consommateur doivent être propres, intacts et conformes au type de leur variété, normalement développés et à maturité optimale et bien égouttés s’ils ont été lavés.

4Les pommes de terre destinées à être remises au consommateur doivent appartenir à une variété déterminée et être exemptes le plus possible de terre adhérente.

5Il est interdit d’augmenter le poids des légumes frais par mouillage. L’humectage effectué selon les usages commerciaux exclusivement pour maintenir la fraîcheur des produits n’est pas considéré comme mouillage.

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