RS 817.022.17 · Santé - Travail - Sécurité sociale

Ordonnance du DFI sur les denrées alimentaires d'origine végétale, les champignons et le sel comestible (ODAlOV)

Ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur les denrées alimentaires d'origine végétale, les champignons et le sel comestible (ODAlOV)

En vigueur au 1er janvier 2026Vérifié sur Fedlex le 6 octobre 2026
Articles
127
Version en vigueur depuis
1er janvier 2026
Adoption
16 décembre 2016

Le Département fédéral de l’intérieur (DFI),

vu les art. 14, al. 1, 36, al. 3 et 4, de l’ordonnance du 16 décembre 2016 sur les denrées alimentaires et les objets usuels (ODAlOUs)1,

arrête:

Notes du préambule
  1. RS 817.02

Structure du texte

Chaque subdivision se lit en entier sur sa propre page, et chaque article a la sienne, avec ses notes et son historique.

Chapitre 1 Dispositions généralesArt. 1 à 3 · 3 articles
Chapitre 2 Graines oléagineusesArt. 4
Chapitre 3 Huiles et graisses végétales et leurs dérivésArt. 5 à 16 · 12 articles
Chapitre 4 Glace comestibleArt. 17 à 20 · 4 articles
Chapitre 5 Fruits, légumes, champignons comestibles et leurs dérivésArt. 21 à 49 · 29 articles
Chapitre 6 SucreriesArt. 50 à 59 · 10 articles
Chapitre 7 Céréales, légumineuses, produits de mouture et pâtesArt. 60 à 72 · 13 articles
Chapitre 8 Produits de boulangerieArt. 73 à 79 · 7 articles
Chapitre 9 Sucres et produits à base de sucresArt. 80 à 90 · 11 articles
Chapitre 10 Sel comestible, épices, vinaigre, mayonnaises, produits pour salades et produits protéiquesArt. 91 à 122 · 32 articles
Chapitre 11 Actualisation des annexesArt. 123
Chapitre 12 Dispositions finalesArt. 124 à 125 · 4 articles
Annexe 140

(art. 3)

Plantes et parties de plantes, ainsi que préparations et substances à base de plantes et parties de plantes dont l’utilisation n’est pas admise dans les denrées alimentaires Partie A: Plantes, parties de plantes et préparations à base de parties de plantes dont l’utilisation n’est pas admise dans les denrées alimentaires

Nom scientifique, botanique

Nom français

Parties de plantes

Remarques

Abrus precatorius L.

Pois rouge, haricot paternoster

Feuille, graine

Aconitum napellus L.

Aconit napel

Toutes les parties de la plante

Acorus calamus L.

Acore

Rhizome

Forme tétraploïde

Actaea spicata L.

Actée en épi, herbe de Saint-Christophe

Toutes les parties de la plante

Adenium spp

Toutes les parties de la plante

Adonis vernalis L.

Adonis de printemps

Herbe

Aethusa cynapium L.

Petite ciguë, éthuse ciguë

Toutes les parties de la plante

Agapanthus spp.

Agapanthe

Rhizome, oignon

Agrostemma githago L.

Nielle des blés

Toutes les parties de la plante

Aleurites spp.

Toutes les parties de la plante

Alkanna tinctoria (L.) Tausch

Orcanette des teinturiers

Racine

Amaryllis spp.

Amaryllis

Toutes les parties de la plante

Anacyclus pyrethrum (L.) Lag.

Pyrèthre d’afrique, camomille marocaine  

Racine

Anadenanthera spp.

Graine

Anagallis arvensis L.

Mouron des champs

Herbe

Anamirta cocculus (L.) Wight & Arn.

Coque du Levant

Fruit

Anchusa spp.

Buglosse

Herbe

Andromeda spp.

Andromède

Feuille, fleur

Anemone spp.

Espèces du genre Anemone

Toutes les parties de la plante

Angostura trifoliata (Willd.) T.S.Elias

Angusture, angusture vraie

Toutes les parties de la plante

Antiaris toxicaria Lesch.

Upas

Toutes les parties de la plante

Aquilegia vulgaris L.

Ancolie commune

Toutes les parties de la plante

Arctostaphylos uva-ursi (L.) Spreng.

Raisin d’ours

Feuille

Areca catechu L.

Palmier à bétel

Fruit

Argyreia nervosa (Burm. f.) Bojer

Liane d’argent

Graine

Arisaema spp.

Rhizome

Aristolochia spp.

Espèces du genre Aristolochia

Toutes les parties de la plante

Arnica chamissonis Less.

Arnica de Chamisso

Fleur

Arnica montana L.

Arnica

Fleur

Artemisia cina Berg ex Poljakov

Semen-contra

Fleur, fruit

Artemisia maritima L.

Arisème

Toutes les parties de la plante

Arum spp.

Espèces du genre Arum

Toutes les parties de la plante

Asarum canadense L.

Asaret du Canada

Rhizome

Asarum europaeum L.

Asaret d’Europe

Toutes les parties de la plante

Aspidosperma quebracho-blanco Schltdl.

Quebracho blanc

Écorce, bois

Atractylis gummifera (L.) Less.

Chardon à glu, carline à gomme

Toutes les parties de la plante

Atropa belladonna L.

Belladone

Toutes les parties de la plante

Aucuba japonica Thunb.

Aucuba du Japon

Fruit

Azadirachta indica A.Juss.

Margousier

Feuille, graine

Baccharis coridifolia DC.

Toutes les parties de la plante

Banisteriopsis caapi (Spruce ex Griseb.) Morton

Banisteriopsis caapi

Écorce, bois

Baptisia spp.

Baptisia

Racine

Berberis vulgaris L.

Epine-vinette

Écorce

Berberis vulgaris L.

Epine-vinette

Racine, écorce de la racine

Brachyglottis spp.

Toutes les parties de la plante

Brugmansia spp.

Espèces du genre Brugmansia

Toutes les parties de la plante

Brunfelsia spp.

Brunfelsia

Fruit, racine

Bryonia spp.

Bryonia

Toutes les parties de la plante

Buxus sempervirens L.

Buis commun

Toutes les parties de la plante

Caladium bicolor (Ait.) Vent.

Oreilles d’éléphant, ailes d’ange

Toutes les parties de la plante

Calea ternifolia Kunth

Herbe rêveuse

Parties aériennes

Calla palustris L.

Calla des marais

Toutes les parties de la plante

Caltha palustris L.

Populage

Toutes les parties de la plante

Caragana arborescens Lam.

Arbre aux pois, caraganier de Sibérie, caragan arborescent

Toutes les parties de la plante

Carapichea ipecacuanha (Brot.) L.Andersson

Ipécacuanha

Toutes les parties de la plante

Caryota spp.

Palmier queue-de-poisson

Sève

Cascabela thevetia (L.) Lippold

Thévétia du Pérou, ahouaï

Toutes les parties de la plante

Catharanthus roseus (L.) G. Don

Pervenche de Madagascar

Toutes les parties de la plante

Caulophyllum thalictroides (L.) Michx.

Cohosh bleu

Toutes les parties de la plante

Cestrum spp.

Cestreau

Feuille, fruit

Chamaedaphne calyculata (L.) Moench

Cassandre caliculé

Toutes les parties de la plante

Chamaelirium luteum (L.) A. Gray

Fausse unicorne

Racine

Chelidonium majus L.

Grande chélidoine, grande éclaire

Herbe

Chondrodendron tomentosum Ruiz & Pav.

Chondodendron tomentosum

Toutes les parties de la plante

Cicuta virosa L.

Ciguë aquatique, ciguë vireuse

Toutes les parties de la plante

Cimicifuga racemosa (L.) Nutt.

Actée à grappe

Rhizome

Citrullus colocynthis (L.) Schrad.

Coloquinte

Toutes les parties de la plante

Clivia miniata (Lindl.) Bosse

Clivie vermillon

Toutes les parties de la plante

Clusia rosea Jacq.

Clusier

Sève, fruit

Colchicum autumnale L.

Colchique d’automne

Toutes les parties de la plante

Colutea arborescens L.

Baguenaudier

Toutes les parties de la plante

Conium spp.

Cicutaire

Toutes les parties de la plante

Convallaria majalis L.

Muguet de mai

Toutes les parties de la plante

Convolvulus arvensis L.

Liseron des champs

Herbe, racine

Convolvulus pseudoscammonia C. Koch

Scammonée

Toutes les parties de la plante

Coriaria myrtifolia L.

Corroyère à feuilles de myrte, redoul

Fruit, pousse, racine

Coriaria ruscifolia subsp. microphylla (Poir.) J.E.Skog

Toutes les parties de la plante

Corydalis spp.

Corydale

Toutes les parties de la plante

Cotoneaster Medik. spp.

Cotonéaster

Toutes les parties de la plante

Crinum spp.

Crinum

Oignon

Crotalaria spp.

Crotalaria

Toutes les parties de la plante

Croton spp.

Espèces du genre Croton

Toutes les parties de la plante

Cryptostegia spp.

Toutes les parties de la plante

Cycas spp.

Cycas

Graine, feuille, tige

Cyclamen spp.

Espèces du genre Cyclamen

Tubercule

Cynoglossum officinale L.

Langue de chien

Herbe

Cypripedium calceolus L.

Sabot de Vénus

Racine

Cytisus scoparius (L.) Link

Genêt à balais

Toutes les parties de la plante

Dalechampia scandens L.

Liane ortie

Toutes les parties de la plante

Daphne spp.

Espèces du genre Daphne

Toutes les parties de la plante

Datura spp.

Datura

Toutes les parties de la plante

Delphinium elatum L.

Dauphinelle élevée

Toutes les parties de la plante

Delphinium staphisagria L.

Staphisaigre

Toutes les parties de la plante

Derris spp.

Derris

Racine

Dictamnus albus L.

Fraxinelle, dictame blanc

Parties aériennes, racine

Dieffenbachia spp.

Dieffenbachia, canne du muet

Toutes les parties de la plante

Digitalis spp.

Espèces du genre Digitalis

Toutes les parties de la plante

Dioscorea communis (L.) Caddick & Wilkin

Tamier commun, herbe aux femmes battues

Toutes les parties de la plante

Dirca palustris L.

Dirca des marais

Toutes les parties de la plante

Drimia maritima (L.) Stearn

Scille maritime, scille officinale

Oignon

Dryopteris filix-mas (L.) Schott

Fougère mâle

Toutes les parties de la plante

Duboisia spp.

Feuille

Dysphania ambrosioides (L.) Mosyakin & Clemants

Chénopode fausse-ambroisie, thé du Mexique

Graine

Dysphania chilensis (Schrad.) Mosyakin & Clemants

Épazote

Toutes les parties de la plante

Ecballium elaterium (L.) A. Rich.

Concombre d’âne, cornichon d’âne

Toutes les parties de la plante

Echinopsis peruviana (Britton & Rose) Friedrich & G.D.Rowley

Torche péruvienne

Toutes les parties de la plante

Echium spp.

Vipérine

Toutes les parties de la plante

Ephedra spp.

Éphédrales

Toutes les parties de la plante

Eranthis hyemalis (L.) Salisb.

Eranthe d’hiver

Toutes les parties de la plante

Erysimum cheiri (L.) Crantz

Giroflée des murailles

Toutes les parties de la plante

Erythrina spp.

Erythrine, arbre-à-corail

Toutes les parties de la plante

Euonymus atropurpureus Jacq.

Fusain noir-pourpré, fusain purpre, fusain de l’Est

Toutes les parties de la plante

Euonymus europaeus L.

Bois carré, fusain d’Europe

Écorce, racine

Euphorbia spp.

Espèces du genre Euphorbia

Toutes les parties de la plante

Excoecaria agallocha L.

Arbre aveuglant, géor

Toutes les parties de la plante

Ficaria verna Huds.

Ficaire, renoncule ficaire

Toutes les parties de la plante

Frangula alnus Mill.

Bourdaine, bourgène

Fruit, écorce

Frangula purshiana Cooper

Cascara

Écorce

Fritillaria imperialis L.

Fritillaire impériale, couronne impériale

Oignon

Galanthus spp.

Perce-neige

Toutes les parties de la plante

Galega officinalis L

Galéga officinal

Toutes les parties de la plante

Garcinia hanburyi Hook. f.

Gomme-gutte

Résine

Geissospermum spp.

Écorce

Gelsemium sempervirens (L.) J.St.-Hil.

Gelsémie toujours verte, jasmin de Caroline

Rhizome

Genista tinctoria L.

Genêt des teinturiers

Fleur

Globularia alypum L.

Globulaire alypum, globulaire turbith, globulaire buissonnante, turbith

Feuille

Gloriosa superba L.

Glorieuse, lis glorieux, lis de Malabar

Toutes les parties de la plante

Gratiola officinalis L.

Gratiole officinale

Toutes les parties de la plante

Griffonia simplicifolia Baill.

Griffonia

Graine

Gymnema silvestre (Retz.) R.Br. ex Sm.

Gymnéma

Feuille

Hagenia abyssinica (Bruce) J.F.Gmel.

Cousso

Fleur

Hedera helix L.

Lierre

Feuille

Heimia spp.

Toutes les parties de la plante

Heliotropium arborescens L.

Héliotrope

Toutes les parties de la plante

Helleborus spp.

Espèces du genre Helleborus

Toutes les parties de la plante

Hepatica nobilis Mill.

Hépatique à trois lobes

Herbe

Heracleum mantegazzianum Sommier et Levier

Berce du Caucase, berce de Mantegazzi

Toutes les parties de la plante

Hippomane mancinella L.

Mancenillier

Toutes les parties de la plante

Hoodia goordonii (Masson) Sweet ex Decne.

Hoodia

Toutes les parties de la plante

Homalomena spp.

Parties aériennes

Hura crepitans L.

Arbre au diable, sablier blanc

Toutes les parties de la plante

Hyacinthus orientalis L.

Jacinthe, jacinthe orientale

Toutes les parties de la plante

Hydrastis canadensis L.

Fard inolien, hydraste du Canada

Rhizome

Hyoscyamus spp.

Espèces de jusquiame

Toutes les parties de la plante

Hypericum perforatum L.

Millepertuis

Herbe, fleur

Seulement comme arôme dans les boissons alcooliques

Iberis amara L.

Ibéris amer

Toutes les parties de la plante

Ilex aquifolium L.

Houx

Fruit, feuille

Illicium anisatum L.

Badiane japonaise

Fruit, graine

Ipomoea purga (Wender.) Hayne

Jalap

Toutes les parties de la plante

Ipomoea violacea L.

Belle de nuit

Graine

Jatropha curcas L.

Pourghère

Toutes les parties de la plante

Juglans nigra L.

Noyer noir, noyer noir d’Amerique

Feuille, écorce

Juniperus sabina L.

Genévrier sabine

Toutes les parties de la plante

Kalmia latifolia L.

Laurier des montagnes, kalmie à larges feuilles

Feuille, nectar

Laburnum anagyroides Medik.

Cytise faux ébénier, cytise à grappes, Cytise aubour, faux ébénier

Toutes les parties de la plante

Lactuca virosa Habl.

Laitue vireuse, laitue sauvage

Toutes les parties de la plante

Lamprocapnos spectabilis (L.) Fukuhara

Coeur de Marie

Toutes les parties de la plante

Larrea tridentata (Sessé & Moc. ex DC.) Coville

Créosotier

Parties aériennes

Ledum palustre L.

Lédon des marais

Herbe

Leucojum vernum L.

Nivéole de printemps

Toutes les parties de la plante

Ligustrum vulgare L.

Troène commun

Toutes les parties de la plante

Lithospermum spp.

Grémil

Toutes les parties de la plante

Lobelia spp.

Espèces du genre Lobelia

Toutes les parties de la plante

Lonchocarpus spp.

Écorce, graine

Lonicera caprifolium L.

Chèvrefeuille des jardins, clématite des jardins

Fleur, fruit

Lycopodium clavatum L.

Lycopode en massue

Herbe

Lycopus europaeus L.

Lycope d’Europe, pied de loup

Herbe

Lycopus virginicus L.

Lycope de Virginie

Herbe

Lycoris spp.

Lycoris

Oignon

Maianthemum bifolium (L.) F.W. Schmidt

Petit muguet, maïanthème à deux feuilles  

Toutes les parties de la plante

Mallotus philippensis (Lam.) Müll. Arg.

Kamala, rottlière des teinturiers

Fruit

Mandragora officinarum L.

Mandragore officinale

Racine

Menispermum canadense L.

Ménisperme du Canada

Toutes les parties de la plante

Mercurialis annua L.

Mercuriale annuelle

Toutes les parties de la plante

Mercurialis perennis L.

Mercuriale vivace

Herbe

Mesembryanthemum spp.

Ficoïde

Toutes les parties de la plante

Mimosa spp.

Mimosa

Écorce

Mitragyna speciosa (Korth.) Havil.

Kratom

Feuille

Mucuna pruriens (L.) DC.

Pois mascate

Toutes les parties de la plante

Myoporum laetum G. Forst.

Arbre Ngaio

Feuille, fruit

Narcissus spp.

Narcisses

Toutes les parties de la plante

Nerium oleander L.

Laurier-rose

Toutes les parties de la plante

Nymphaea alba L.

Nymphéa blanc, nénuphar blanc

Racine

Nymphaea odorata Aiton

Nymphéa odorant, nymphée odorante

Toutes les parties de la plante

Ochrosia spp.

Toutes les parties de la plante

Ornithogalum spp.

Ornithogale 

Toutes les parties de la plante

Papaver somniferum L.

Pavot somnifère, pavot à opium

Toutes les parties de la plante

À l’exception de la graine

Paris quadrifolia L.

Parisette à quatre feuilles

Toutes les parties de la plante

Parthenocissus quinquefolia (L.) Planch.

Vigne vierge à cinq folioles

Fruit

Pausinystalia johimbe (K.Schum.) Pierre ex Beille 

Yohimbe

Toutes les parties de la plante

Peganum harmala L.

Harmal, rue de Syrie

Toutes les parties de la plante

Petasites spp.

Espèces du genre Petasites

Toutes les parties de la plante

Peumus boldus Molina

Boldo

Feuille

Philodendron spp.

Philodendron

Parties aériennes

Physostigma venenosum Balf.

Fève de Calabar

Graine

Phytolacca americana L.

Raisin d’Amérique, teinturier

Fruit

Pieris japonica (Thunb.) D. Don ex G. Don

Piéride du Japon

Feuille, fleur, bois, Nectar

Pilocarpus jaborandi Holmes

Jaborandi officinal

Feuille

Pinellia ternata (Thunb.) Makino ex Breitenbach

Pinellie ternée

Racine

Piper methysticum G.Forst.

Kava-kava

Rhizome

Piscidia piscipula (L.) Sarg.

Piscidia

Écorce de la racine

Podophyllum peltatum L.

Podophylle pelté, podophylle d’Amérique, pomme de mai

Racine, résine

Polygonatum multiflorum (L.) All.

Sceau de Salomon multiflore

Toutes les parties de la plante

Psoralea spp.

Psoralée, psoralier

Graine

Psychotria viridis Ruiz et Pav.

Chacrona, chacruna

Toutes les parties de la plante

Pteridium aquilinum (L.) Kuhn

Fougère-aigle, grande fougère

Toutes les parties de la plante

Pulsatilla pratensis (L.) Mill.

Pulsatille des prés

Toutes les parties de la plante

Pulsatilla vulgaris Mill.

Anémone pulsatille, coquerelle

Toutes les parties de la plante

Ranunculus spp.

Renoncule

Toutes les parties de la plante

Rauvolfia serpentina (L.) Benth. ex Kurz

Rauwolfia, peau de cobra, arbre aux serpents, sarpagandha de l’Inde

Racine

Rhamnus cathartica L.

Nerprun purgatif, nerprun cathartique, nerprun officinal

Fruit, écorce

Rheum officinale Baill.

Rhubarbe officinale

Racine

Seulement comme arôme dans les boissons alcooliques

Rheum palmatum L.

Rhubarbe palmée

Racine

Seulement comme arôme dans les boissons alcooliques

Rhodomyrtus spp.

Myrte

Parties aériennes

Rhynchosia spp.

Graine

Ricinus communis L.

Ricin commun

Graine

Rubia tinctorum L.

Garance des teinturiers

Racine

Sanguinaria canadensis L.

Sanguinaire du Canada

Feuille, racine

Sansevieria spp.

Langue de belle-mère, sansévière

Toutes les parties de la plante

Sassafras spp.

Sassafras

Toutes les parties de la plante

Schefflera spp.

Schefflera, arbre ombrelle

Feuille, sève

Schoenocaulon officinale (Schlechtend. et Cham.)  A. Gray

Cévadille

Graine

Scindapsus spp.

Liane du diable, pothos, arum grimpant

Toutes les parties de la plante

Scopolia spp.

Espèces du genre Scopolia

Toutes les parties de la plante

Scrophularia spp.

Scrophulaire 

Toutes les parties de la plante

Securigera varia (L.) Lassen

Coronille bigarrée

Toutes les parties de la plante

Senecio spp.

Séneçons véritables

Toutes les parties de la plante

Senna alexandrina Mill.

Séné

Feuille, gousse

Sesbania spp.

Parties aériennes

Sida cordifolia L.

Mauve des sables, bala, herbe sida

Toutes les parties de la plante

Simarouba amara Aubl.

Quassia de Surinam, quinine de Cayenne 

Écorce

Solandra spp.

Solandra

Parties aériennes

Solanum dulcamara L.

Douce-amère, morelle douce-amère

Tige

Solanum nigrum L.

Morelle noire, tue-chien, raisin de loup

Toutes les parties de la plante

Solenostemma argel (Delile) Hayne

Toutes les parties de la plante

Spartium junceum L.

Spartier à tiges de jonc, spartier

Toutes les parties de la plante

Spathiphyllum spp.

Spathiphyllum

Toutes les parties de la plante

Spigelia anthelmia L.

Spigélie anthelminthique, spigélie vermifuge, Brinvilliers, herbe de Brinvilliers

Toutes les parties de la plante

Spigelia marilandica L.

Spigélie du Maryland

Toutes les parties de la plante

Sprekelia spp.

Lis de St-Jacques

Oignon

Stephanotis spp.

Jasmin de Madagascar

Toutes les parties de la plante

Sternbergia spp.

Amaryllis doré

Oignon

Strophantus spp.

Espèces du genre Strophantus

Toutes les parties de la plante

Strychnos ignatii P.J. Bergius

Fève de Saint-Ignace

Graine

Strychnos nux vomica L.

Vomiquier

Graine

Symphoricarpos albus (L.) S.F.Blake

Symphorine blanche

Fruit

Tabernanthe iboga Baill.

Iboga

Racine

Tanacetum cinerariifolium (Trevir.) Sch. Bip

Pyrèthre, tanaisie à feuilles de cinéraire

Fleur

Tanacetum vulgare L.

Tanaisie commune, barbotine

Fleur, herbe

Taxus spp.

Ifs

Toutes les parties de la plante

À l’exception de l’arille (arille rouge du fruit)

Tephrosia spp.

Téphrosie

Feuille

Tetraclinis articulata (Vahl.) Mast.

Cyprès de l’Atlas, thuja de Barbarie, sandaraque

Résine

Teucrium chamaedrys L.

Germandrée petit-chêne

Toutes les parties de la plante

Seulement comme arôme dans les boissons alcooliques

Teucrium polium L.

Germandrée tomenteuse, germandrée polium

Herbe

Thuja spp.

Thuyas

Toutes les parties de la plante

Toxicodendron pubescens Mill.

Sumac grimpant, herbe à puce, bois de chien, sumac vénéneux

Toutes les parties de la plante

Trichodesma incanum (Bunge) A. DC.

Toutes les parties de la plante

Trollius europaeus L.

Trolle d’Europe

Toutes les parties de la plante

Tulipa spp.

Tulipe

Toutes les parties de la plante

Turbina corymbosa (L.) Raf.

Belle de Nuit, piritai

Graine, feuille, racine

Tylophora asthmatica (L. f.) Wight & Arn.

Feuille

Valeriana edulis subsp. procera (Kunth) F.G. Mey.

Racine

Veratrum album L.

Vératre blanc, hellébore blanc, faux hellébore

Rhizome

Viburnum lantana L.

Viorne lantane, lantane, viorne mancienne, mancienne, cochène

Toutes les parties de la plante

Viburnum opulus L.

Viorne obier

Toutes les parties de la plante

Viburnum prunifolium L.

Viorne américain, viorne à feuilles de prunier

Écorce

Vinca minor L.

Petite pervenche

Herbe

Vincetoxicum hirundinaria Medik.

Dompte-venin officinal

Toutes les parties de la plante

Viscum album L.

Gui

Fruit, herbe

Voacanga africana Stapf. ex Scott-Elliot

Voacanga

Toutes les parties de la plante

Voacanga thuarsii Roem-Schu

Voacanga

Toutes les parties de la plante

Wikstroemia spp.

Wikstroemia

Toutes les parties de la plante

Wisteria spp.

Glycines

Toutes les parties de la plante

Xysmalobium undulatum (L.) W.T.Aiton

Uzara

Racine

Zigadenus spp.

Zigadénus

Oignon

Partie B: Substances végétales et préparations contenant les substances dont l’utilisation n’est pas admise dans les denrées alimentaires

L’aloe-émodine et toutes les préparations contenant cette substance;

La dantrone et toutes les préparations contenant cette substance;

L’émodine et toutes les préparations contenant cette substance;

Les préparations à base des feuilles des espèces d’Aloe contenant des dérivés hydroxyanthracéniques.

Notes de l’annexe
  1. Nouvelle teneur selon le ch. II al. 1 de l’O du DFI du 8 déc. 2023, en vigueur depuis le 1er fév. 2024 (RO 2023 821).
Annexe 241

(art. 9, let. d, et 10, al. 2)

Exigences s’appliquant aux huiles d’olive et aux huiles de grignons d’olive

Les huiles d’olive et les huiles de grignons d’olive sont soumises aux exigences de l’annexe I du règlement délégué (UE) 2022/210442. Les méthodes d’échantillonnage et d’analyse qui s’appliquent sont celles des annexes I, II et IV du règlement d’exécution (UE) 2022/210543 ou des méthodes équivalentes, validées et qui donnent des résultats identiques à ceux obtenus au moyen des méthodes imposées par ledit règlement.

Notes de l’annexe
  1. Nouvelle teneur selon le ch. II al. 1 de l’O du DFI du 8 déc. 2023, en vigueur depuis le 1er fév. 2024 (RO 2023 821).
Annexe 3

(art. 19, al. 1)

Exigences s’appliquant à la glace comestible1. Crème glacée
1.1.
La crème glacée, ou ice cream, est une glace comestible fabriquée à partir d’un mélange gelé de crème, de lait et de sucres. La crème liquide ou le lait peuvent être remplacés par du beurre, de la crème en poudre ou du lait en poudre. À titre de complément, d’autres produits laitiers peuvent y être incorporés.
1.2.
La crème glacée doit satisfaire aux exigences suivantes:

a.
Teneur en matière grasse lactique lorsqu’on y ajoute des ingrédients visés à l’art. 18, al. 1

min.   6 % masse

b.
Teneur en matière grasse lactique lorsqu’on n’y ajoute pas d’ingrédients visés à l’art. 18, al. 1

min.   8 % masse

c.
Matière sèche totale

min. 30 % masse

1.3.
La crème glacée ne contient que les matières grasses issues des ingrédients autorisés en vertu de l’art. 18, al. 1, et du ch. 1.1.
2. Glace double crème

La glace double crème est une glace comestible qui est fabriquée selon les prescriptions applicables à la crème glacée et qui satisfait aux exigences suivantes:

a.
Teneur en matière grasse du lait min. 12 % masse
b.
Matière sèche totale min. 33 % masse
3. Glace au lait

La glace au lait, ou ice milk, est une glace comestible qui est fabriquée selon les prescriptions applicables à la crème glacée et qui satisfait aux exigences suivantes:

a.
Teneur en matière grasse du lait min.   3 % masse
b.
Matière sèche lactique dégraissée min.   8 % masse
c.
Matière sèche totale min. 30 % masse
4. Sorbet

Le sorbet est une glace comestible qui satisfait aux exigences suivantes:

a.
Proportion de fruits dans les sorbets aux fruits
–
citrons min.   6 % masse
–
autres agrumes min. 10 % masse
–
autres fruits min. 20 % masse
b.
Matière sèche totale min. 25 % masse
5. Glace à l’eau

La glace à l’eau est une glace comestible qui satisfait aux exigences suivantes:

a.
Matière grasse totale max.   3 % masse
b.
Matière sèche totale min. 15 % masse
6. Glace

La glace est une glace comestible qui satisfait aux exigences suivantes:

a.
Matière grasse totale min.   3 % masse
b.
Matière sèche lactique dégraissée min.   8 % masse
c.
Matière sèche totale min. 30 % masse
7. Glace semi-gelée

La glace semi-gelée, ou soft ice, est une glace comestible semi-gelée destinée à la consommation immédiate.

Annexe 444

(art. 31 et 37, al. 1, let. c)

Champignons comestibles qui ne peuvent être mis sur le marché que selon certaines exigences particulières et exigences correspondantes

Nom latin

Synonyme nom latin

Nom français

Exigences

Albatrellus

Albatrellus confluens (Alb. & Schwein.)
Albatrellus confluens (Alb. & Schwein.) Kotl. & Pouzar
Scutiger confluens (Alb. & Schwein.) Bondartsev & Singer
[tab]
Polypore confluent
[tab]
Éviter les spécimens anciens (amers).
Albatrellus ovinus (Schaeff.) Kotl.& Pouzar
Scutiger ovinus (Schaeff.) Murrill
[tab]
Polypore des brebis
[tab]
Éviter les spécimens anciens (amers).

Amanita

[tab]
Amanita caesarea (Scop.) Pers.
[tab]
Amanite des Césars
[tab]
Oronge

Pas d’œufs de champignons fermés (voile général)

Amanita rubescens Pers.
[tab]
Amanite rougissante
[tab]
Golmotte

Cuire au moins 20 minutes.

Armillaria

Armillaria borealis Marxm. & Korhonen
[tab]
Armillaire boréale

Seulement des spécimens jeunes: cuire séparément 5 minutes à l’eau, jeter l’eau de cuisson, terminer la cuisson.

Séchage possible sans cuisson préalable puis utilisation normale (cuire au moins 20 minutes).

Armillaria cepistipes Velen. [as ’cepaestipes’], České Houby
[tab]
Armillaire pied-bot

Armillaria gallica Marxm. & Romagn.
Armillaria bulbosa sensu auct. brit.
[tab]
Armillaire à voile jaune

[tab]
Armillaria mellea (Vahl) P. Kumm. agg.
[tab]
Armillaire couleur de miel

Armillaria ostoyae (Romagn.) Herink
Armillaria obscura sensu auct.
[tab]
Armillaire obscure

Armillaria tabescens Scop.
Desarmillaria tabescens (Scop.) R.A. Koch & Aime
[tab]
Armillaire sans anneau

Boletus

Boletus erythropus Pers.
Neoboletus erythropus (Pers.) C. Hahn
[tab]
Bolet à pied rouge

Cuire au moins 20 minutes.

Chlorophyllum

Chlorophyllum olivieri (Barla) Vellinga
Chlorophyllum rhacodes (Vittad.) Vellinga
Macrolepiota rachodes (Vittad.) Singer
Macrolepiota rhacodes (Vittad.) Singer
[tab]
Lépiote déguenillée

Cuire / griller au moins 20 minutes

Ne préparer que le chapeau, pas le pied

Kuehneromyces

Kuehneromyces mutabilis (Schaeff.) Singer & A.H. Sm.
Pholiota mutabilis (Schaeff.) P. Kumm.
[tab]
Pholiote changeante

Culture seulement (risque de confusion avec Galerina marginata)

Macrolepiota

Macrolepiota procera (Scop.) Singer
[tab]
Lépiote élevée

Cuire / griller au moins 20 minutes.

Ne préparer que le chapeau, pas le pied.

Russula

Russula olivacea (Schaeff.) Fr.
[tab]
Russule olivacée

Cuire au moins 20 minutes.

Sarcodon

Sarcodon imbricatus (L.) P. Karst.
Sarcodon imbricatum (L.) P. Karst

Sacodon imbriqué,
Hydne imbriqué

Éviter les spécimens anciens (amers).

Suillus

Suillus bovinus (L.) Roussel
[tab]
Bolet des bouviers

Enlever la cuticule.

Suillus collinitus (Fr.) Kuntze
[tab]
Bolet à base rose

Suillus granulatus (L.) Roussel
[tab]
Bolet granulé

Suillus grevillei (Klotsch) Singer
Suillus flavus (With.) Singer
[tab]
Bolet élégant

Suillus luteus (L.) Roussel
[tab]
Nonnette voilée

Notes de l’annexe
  1. Nouvelle teneur selon le ch. II al. 2 de l’O du DFI du 27 mai 2020 (RO 2020 2353). Mise à jour par le ch. II al. 2 de l’O du DFI du 8 déc. 2023 (RO 2023 821) et le ch. I de l’O de l’OSAV du 26 nov. 2025, en vigueur depuis le 1er janv. 2026 (RO 2025 810).
Annexe 5

(art. 35)

Défauts de qualité tolérés dans les champignons

Remarque: valeurs maximales en % masse dans le lot de contrôle:

Forme de commercialisation

Nature du défaut

Impuretés minérales

Impuretés organiquesa)

Champignons partiellement ou totalement carbonisés

Champignons moisis, visible à l’œil nu

Champignons véreux

Total

Champignons comestibles frais

–
cultivés

0,5

8b)

–

–

1

–
sauvages

1

0,3

–

–

6/10c)

Champignons comestibles surgelés

–
cultivés

0,2

0,02

–

–

1

–
sauvages

0,2

0,02

–

–

6/10c)

Champignons comestibles séchés

–
cultivés

2

1

2

2

0,5

–
sauvages

2

1

2

2

d)

Granulés et poudres de champignons

2

–

–

–

–

Conserves humides de champignons, y compris pâtes de champignons

–
cultivés

0,2

0,02

–

–

1

–
sauvages

0,2

0,02

–

–

6/10c)

a)
impuretés de provenance végétale
b)
y compris le compost adhérent
c)
espèces du genre Boletus
d)
jusqu’à concurrence de 15 % de la totalité des défauts
Annexe 645

(art. 50, 51, al. 1 à 4, 52, al. 1, 53, al. 1, 3 et 4, 54, al. 1, let. a, 2, let. a à c, et 4)

Fèves de cacao, cacao en grains et leurs dérivés1. Fèves de cacao

Les fèves de cacao sont les graines fermentées et séchées du cacaoyer (Theobroma cacao L.).

2. Cacao en grains

Par cacao en grains, on entend les fèves de cacao, torréfiées ou non, nettoyées et décortiquées.

3. Cacao en pâte

Le cacao en pâte est la pâte obtenue à partir de cacao en grains par un procédé mécanique et de laquelle aucune matière grasse naturelle n’a été retirée.

4. Beurre de cacao

Le beurre de cacao est la matière grasse obtenue à partir de fèves de cacao ou de parties de fèves de cacao aux caractéristiques suivantes:

a.
Teneur en acides gras libres (exprimée en acide oléique)

max. 1,75 % masse

b.
Teneur en insaponifiables (déterminée à l’éther de pétrole)

max. 0,5   % masse

c.
Teneur en insaponifiables dans le cas du beurre de cacao de pression (déterminée à l’éther de pétrole)

max. 0,35 % masse

5. Produits à base de cacao

5.1. Cacao en poudre, cacao

Produit obtenu par la transformation en poudre de fèves de cacao nettoyées, décortiquées et torréfiées, aux caractéristiques suivantes:

a.
Teneur en beurre de cacao (rapporté à la matière sèche)

min. 20 % masse

b.
Teneur en eau

max.   9 % masse

5.2. Cacao pauvre en graisse en poudre (cacao maigre en poudre, cacao pauvre en graisse ou maigre, cacao fortement dégraissé en poudre, cacao fortement dégraissé)

Cacao en poudre aux caractéristiques suivantes:

Teneur en beurre de cacao

(rapporté à la matière sèche) moins de 20 % masse

5.3 Chocolat en poudre

Produits obtenus par mélange de cacao en poudre et de sucres aux caractéristiques suivantes:

Teneur en cacao en poudre min. 32 % masse

5.4 Chocolat de ménage en poudre, cacao en poudre sucré ou cacao sucré et cacao de ménage sucré en poudre, cacao de ménage sucré, chocolat de ménage sucré en poudre

5.4.1  Produits obtenus par mélange de cacao en poudre et de sucres aux caractéristiques suivantes:

Teneur en cacao en poudre min. 25 % masse

5.4.2  Ces dénominations sont complétées par les mentions «faible en matière grasse», «maigre» ou «fortement dégraissé» si le produit au sens du ch. 5.2 est faible en matière grasse, maigre ou fortement dégraissé.

6. Produits à base de chocolat

6.1 Chocolat, y compris chocolat de ménage

Produit obtenu à partir de cacao en grains, de cacao en pâte, de cacao en poudre, de cacao maigre en poudre et de sucres, additionné ou non de beurre de cacao, aux caractéristiques suivantes (sous réserve des ch. 6.2 à 6.4; calcul selon l’art. 52):

a.
Matière sèche totale de cacao

min. 35 % masse

b.
Beurre de cacao

min. 18 % masse

c.
Matière sèche ou dégraissée de cacao

min. 14 % masse

6.2 Chocolat granulé (chocolat vermicelle), chocolat en flocons, chocolat vermicelle

Si la dénomination «chocolat» est complétée par la mention «granulé», «vermicelle» ou «en flocons», le produit sous ces formes doit présenter les caractéristiques suivantes:

a.
Matière sèche totale de cacao

min. 32 % masse

b.
Dont beurre de cacao, et

min. 12 % masse

c.
Matière sèche dégraissée de cacao

min. 14 % masse

6.3 Chocolat de couverture

Si la dénomination «chocolat» est complétée par la mention «de couverture», le produit doit présenter les caractéristiques suivantes:

a.
Matière sèche totale de cacao

min. 35 % masse

b.
Dont beurre de cacao, et

min. 31 % masse

c.
Matière sèche dégraissée de cacao

min. 2,5 % masse

6.4 Chocolat aux noisettes gianduja

6.4.1  Si la dénomination «chocolat» est complétée par la mention et «aux noisettes gianduja» ou par une dénomination dérivée de «gianduja», le produit doit présenter les caractéristiques suivantes:

a.
Matière sèche totale de cacao

min. 32 % masse

(rapporté à la part de chocolat)

b.
Matière sèche ou dégraissée de cacao

min. 8 % masse
(rapporté à la part de chocolat)

c.
Noisettes finement broyées

min. 20 % masse et

max. 40 % masse

(rapporté au produit fini)

6.4.2  Les adjonctions suivantes sont autorisées:

a.
du lait ou de la matière sèche lactique provenant de l’évaporation du lait; le produit fini ne peut contenir plus de 5 % masse de matière sèche lactique;
b.
des amandes, des noisettes et d’autres fruits à coque, entiers ou en morceaux, dans une proportion telle que le poids de ces ingrédients, y compris celui des noisettes finement broyées, ne dépasse pas 60 % masse du poids du produit.

6.5 Chocolat portant une mention de qualité

Si la dénomination spécifique «chocolat» est complétée par une mention se rapportant à des critères de qualité, le produit doit présenter les caractéristiques suivantes:

a.
Matière sèche totale de cacao

min. 43 % masse

(rapporté à la part de chocolat)

b.
dont beurre de cacao

min. 26 % masse

(rapporté à la part de chocolat)

7. Produits à base de chocolat au lait

7.1 Chocolat au lait

Produit obtenu à partir de produits à base de cacao, de sucres et de lait ou de produits à base de lait, aux caractéristiques suivantes, sous réserve des ch. 7.2 à 7.4 (calcul selon l’art. 52):

a.
Matière sèche totale de cacao

min. 25 % masse

b.
Matière sèche ou dégraissée de cacao

min. 2,5 % masse

c.
Matière sèche lactique

min. 14 % masse de lait entier partiellement ou entièrement déshydraté, de lait partiellement ou entièrement écrémé, de crème, de crème partiellement ou entièrement déshydratée, de beurre ou de matière grasse lactique

d.
Matière grasse lactique

min. 3,5 % masse

e.
Matière grasse totale (beurre de cacao et matière grasse lactique)

min. 25 % masse

7.2 Chocolat au lait granulé (chocolat au lait vermicelle), chocolat au lait en flocons, chocolat au lait vermicelle

Si la dénomination «chocolat au lait» est complétée par la mention «granulé», «vermicelle» ou «en flocons», le produit sous ces formes doit présenter les caractéristiques suivantes:

a.
Matière sèche totale de cacao

min. 20 % masse

b.
Matière sèche lactique

min. 12 % masse de lait entier partiellement ou entièrement déshydraté, de lait partiellement ou entièrement écrémé, de crème, de crème partiellement ou entièrement déshydratée, de beurre ou de matière grasse lactique

c.
Matière grasse totale (beurre de cacao et matière grasse lactique)

min. 12 % masse

7.3 Chocolat au lait de couverture

Si la dénomination «chocolat au lait» est complétée par la mention «de couverture», le produit doit présenter les caractéristiques suivantes:

Matière grasse totale (beurre de cacao

et matière grasse lactique) min. 31 % masse

7.4 Chocolat au lait et aux noisettes gianduja

7.4.1  Si la dénomination «chocolat au lait» est complétée par la mention «et aux noisettes gianduja» ou par une dénomination dérivée de «gianduja», le produit doit présenter les caractéristiques suivantes:

a.
Matière sèche lactique totale

min. 10 % masse (rapporté à la part de chocolat) de lait entier partiellement ou entièrement déshydraté, de lait partiellement ou entièrement écrémé, de crème, de crème partiellement ou entièrement déshydratée, de beurre ou de matière grasse lactique

b.
Noisettes finement broyées

min. 15 % et max. 40 % masse (rapporté au produit fini)

7.4.2  Les adjonctions suivantes sont autorisées: des amandes, des noisettes et d’autres fruits à coque, entiers ou en morceaux, dans une proportion telle que le poids de ces ingrédients, y compris celui des noisettes finement broyées, ne dépasse pas 60 % masse du poids du produit.

7.5 Chocolat à la crème

Si, dans la dénomination «chocolat au lait», l’expression «au lait» est remplacée par «à la crème», le produit à base de chocolat au lait dot présenter les caractéristiques suivantes (calcul selon l’art. 52):

Matière grasse lactique min. 5,5 % masse

7.6 Chocolat à la double crème

Si, dans la dénomination «chocolat au lait», l’expression «au lait» est remplacée par «à la double crème», le produit à base de chocolat au lait dot présenter les caractéristiques suivantes (calcul selon l’art. 52):

Matière grasse lactique min. 10 % masse

7.7 Chocolat au lait écrémé

Si, dans la dénomination «chocolat au lait», l’expression «au lait» est remplacée par «au lait maigre», le produit à base de chocolat au lait dot présenter les caractéristiques suivantes (calcul selon l’art. 52):

Matière grasse lactique max. 1 % masse

7.8 Chocolat au lait portant une mention de qualité

Si la dénomination spécifique «chocolat au lait» est complétée par une mention se rapportant à des critères de qualité, le produit doit présenter les caractéristiques suivantes:

a.
Matière sèche totale de cacao

min. 30 % masse

b.
Matière sèche lactique

min. 18 % masse de lait entier partiellement ou entièrement déshydraté, de lait partiellement ou entièrement écrémé, de crème, de crème partiellement ou entièrement déshydratée, de beurre ou de matière grasse lactique

c.
dont matière grasse lactique

min. 4,5 % masse

8. Chocolat de ménage au lait

Produit obtenu à partir de produits à base de cacao, de sucres et de lait ou de produits à base de lait, aux caractéristiques suivantes (calcul selon l’art. 52):

a.
Matière sèche totale de cacao

min. 20 % masse

b.
Matière sèche ou dégraissée de cacao

min. 2,5 % masse

c.
Matière sèche lactique

min. 20 % masse de lait entier partiellement ou entièrement déshydraté, de lait partiellement ou entièrement écrémé, de crème, de crème partiellement ou entièrement déshydratée, de beurre ou de matière grasse lactique

d.
Matière grasse lactique

min. 5 % masse

e.
Matière grasse totale (beurre de cacao et matière grasse lactique)

min. 25 % masse

9. Chocolat blanc

Produit obtenu à partir de beurre de cacao, de sucres et de lait ou de produits à base de lait, aux caractéristiques suivantes (calcul selon l’art. 52):

a.
Beurre de cacao

min. 20 % masse

b.
Matière sèche lactique totale

min. 14 % masse de lait entier partiellement ou entièrement déshydraté, de lait partiellement ou entièrement écrémé, de crème, de crème partiellement ou entièrement déshydratée, de beurre ou de matière grasse lactique

c.
dont matière grasse lactique

min. 3,5 % masse

10. Chocolat fourré, chocolat avec fourrage …

10.1  Le chocolat fourré (chocolat avec fourrage …) est une denrée alimentaire dont la partie extérieure est constituée d’un des chocolats mentionnés aux ch. 6, 7, 8, 9, 14 et 15 présente la teneur minimale fixée aux chiffres suivants (calcul selon l’art. 52):

Chocolat au sens des ch. 6, 7, 8, 9, 14 et 15 min. 25 % masse

10.2.  Les produits de boulangerie, de biscuiterie ou de biscotterie ou les glaces comestibles dont la partie extérieure est conforme à l’al. 1 ne sont pas soumis à cette disposition.

11. Chocolate a la taza

Produit obtenu à partir de produits à base de cacao, de sucres et de farine ou d’amidon de blé, de riz ou de maïs, aux caractéristiques suivantes:

a.
Matière sèche totale de cacao

min. 35 % masse

b.
Beurre de cacao

min. 18 % masse

c.
Matière sèche ou dégraissée de cacao

min. 14 % masse

d.
Farine ou amidon

max.  8 % masse

12. Chocolate familiar a la taza

Produit obtenu à partir de produits à base de cacao, de sucres et de farine ou d’amidon de blé, de riz ou de maïs, aux caractéristiques suivantes:

a.
Matière sèche totale de cacao

min. 30 % masse

b.
Beurre de cacao

min. 18 % masse

c.
Matière sèche ou dégraissée de cacao

min. 12 % masse

d.
Farine ou amidon

max. 18 % masse

13. Pralinés, pralines

13.1  Les pralinés, pralines ou bonbons de chocolat sont des denrées alimentaires de la taille d’une bouchée, constituées:

a.
de chocolat fourré;
b.
d’une seule espèce de chocolat au sens des ch. 6, 7, 8, 9, 14 et 15;
c.
de couches de chocolats au sens des ch. 6, 7, 8, 9, 14 et 15 et de couches d’autres matières comestibles; la part des chocolats utilisés est d’au moins 25 % masse (calcul selon l’art. 52), ou
d.
d’un mélange de chocolats au sens des ch. 6, 7, 8, 9, 14 et 15 et d’autres matières comestibles; la part des chocolats utilisés est d’au moins 25 % masse (calcul selon l’art. 52).
14. Chocolat foncé de couverture

Produit à base de chocolat aux caractéristiques suivantes:

a.
Beurre de cacao min. 31 % masse
b.
Matière sèche dégraissée de cacao min. 16 % masse
15. Chocolat blanc de couverture

Produit à base de chocolat blanc aux caractéristiques suivantes:

Matière grasse min. 31 % masse

16. Produits de confiserie au chocolat

Les produits de confiserie au chocolat, à l’exception des pralinés, sont des produits tels que bouchées, branches ou bâtonnets, qui contiennent du chocolat au sens des ch. 6.1, 7.1, 7.5 à 7.7, 8 et 9 ou du beurre de cacao, ou qui sont recouverts d’un chocolat de couverture. Ils présentent au moins une des caractéristiques suivantes:

a.
chocolat (ch. 6.1, 7.1, 7.5 à 7.7, 8 et 9)

min. 10 % masse

b.
beurre de cacao

min. 10 % masse

c.
chocolat de couverture (ch. 6.3, 7.3, 14 et 15)

min. 20 % masse

17. Produits pour la préparation de boissons au cacao

Les produits pour la préparation de boissons au cacao sont des mélanges de cacao en poudre ou de cacao maigre en poudre, sous forme de poudre, de granulés ou de solution (concentré), et d’ingrédients tels que sucres, lait ou composants du lait.

18. Masses à glacer à l’eau

Les masses à glacer à l’eau sont des mélanges de cacao ou de chocolat, de sucre et d’eau.

19. Masses à glacer grasses

Les masses à glacer grasses sont des mélanges de cacao ou de chocolat, de sucre et de graisse végétale ou de matière grasse lactique.

Notes de l’annexe
  1. Mise à jour par le ch. II al. 2 de l’O du DFI du 8 déc. 2023, en vigueur depuis le 1er fév. 2024 (RO 2023 821).
Annexe 7

(art. 51, al. 2)

Matières grasses végétales autres que le beurre de cacao admises dans le chocolat
1.
Les matières grasses végétales sont, seules ou en mélange, des équivalents de beurre de cacao et doivent répondre aux critères suivants:
1.1
Ce sont des matières grasses végétales non lauriques riches en triglycérides symétriques mono-insaturés du type POP, POSt et StOSt46.
1.2
Elles sont en toute proportion miscibles avec le beurre de cacao et compatibles avec ses propriétés physiques (point de fusion et température de cristallisation, vitesse de fusion, nécessité d’un tempérage).
1.3
Elles sont obtenues uniquement par raffinage ou fractionnement, ce qui exclut de modifier la structure du triglycéride de manière enzymatique.
2.
Conformément aux critères fixés au ch. 1, les matières grasses végétales suivantes, obtenues à partir des plantes énumérées ci-dessous, peuvent être utilisées:

Nom commun de la matière grasse végétale

Nom scientifique des plantes à partir desquelles les matières grasses correspondantes peuvent être obtenues

Illipé, illipé de Borneo, Tengkawang

Shorea spp.

Sal

Shorea robusta

Huile de palme

Elaeis guineensis
Elaeis olifera

Karité

Butyrospermum parkii

Kokum gurgi

Garcinia indica

Noyaux de mangue

Mangifera indica

3.
L’utilisation de l’huile de coprah peut être autorisée dans le chocolat utilisé pour la fabrication de glaces et de produits glacés similaires.
Annexe 8

(art. 57, al. 3, et 59)

Exigences s’appliquant aux produits de pâtisserie et de confiserie1. Massepain
a.
Teneur en sucres max. 68    % masse
b.
Teneur en eau max. 12,5 % masse
2. Persipan
a.
Teneur en sucres max. 74    % masse
b.
Teneur en eau max.   8    % masse
c.
Amidon max.   0,2 % masse
3. Bonbons au lait

Teneur en matière grasse lactique min.   2,5 % masse

4. Bonbons à la crème

Teneur en matière grasse lactique min.   4    % masse

Annexe 9

(art. 80, 81, al. 1, et 82, al. 1 et 2)

Sucres1. Sucre ou sucre blanc

Saccharose purifié et cristallisé, de qualité saine, loyale et marchande, et qui répond aux caractéristiques suivantes:

a.
Polarisation

min. 99,7 °Z

b.
Teneur en sucre inverti

max.   0,04 % masse

c.
Perte au séchage

max.   0,06 % masse

2. Sucre mi-blanc

Saccharose purifié et cristallisé, de qualité saine, loyale et marchande, et qui répond aux caractéristiques suivantes:

a.
Polarisation

min. 99,5 °Z

b.
Teneur en sucre inverti

max.   0,1 % masse

c.
Perte au séchage

max.   0,1 % masse

3. Sucre brut

Saccharose partiellement purifié, cristallisé à partir de jus de sucre partiellement purifié, sans autre purification, sans exclure toutefois la centrifugation ou le séchage. Les cristaux de saccharose recouverts d’une pellicule de mélasse en sont caractéristiques.

4. Sucre liquide

Solution aqueuse de saccharose qui répond aux caractéristiques suivantes:

a.
Matière sèche

min. 62    % masse

b.
Teneur en sucre inverti (quotient du fructose par le glucose: 1,0 ± 0,2)

max.   3    % masse

(rapporté à la matière sèche)

c.
Cendres conductimétriques

max.   0,1 % masse

(rapporté à la matière sèche)

5. Sucre liquide inverti

Solution aqueuse de saccharose partiellement inverti par hydrolyse, dans laquelle la proportion de sucre inverti n’est pas prépondérante et qui présente les caractéristiques suivantes:

a.
Matière sèche

min. 62    % masse

b.
Teneur en sucre inverti (quotient du fructose par le glucose: 1,0 ± 0,1)

min.   3    % masse

(rapporté à la matière sèche)

max. 50    % masse

(rapporté à la matière sèche)

c.
Cendres conductimétriques

max.   0,4 % masse

(rapporté à la matière sèche)

6. Sirop de sucre inverti

Solution aqueuse, éventuellement cristallisée, de saccharose partiellement inverti par hydrolyse et qui répond aux caractéristiques suivantes:

a.
Matière sèche

min. 62    % masse

b.
Teneur en sucre inverti (quotient du fructose par le glucose: 1,0 ± 0,1)

plus de 50    % masse

(rapporté à la matière sèche)

c.
Cendres conductimétriques

max.   0,4 % masse

(rapporté à la matière sèche)

7. Sirop de glucose

Solution purifiée et concentrée de saccharides nutritifs obtenus à partir d’amidon/de fécule ou d’inuline et qui répond aux caractéristiques suivantes:

a.
Matière sèche

min. 70 % masse

b.
Équivalent en dextrose

min. 20 % masse

(rapporté à la matière sèche), exprimé en D-glucose

c.
Cendres sulfatées

max.   1 % masse

(rapporté à la matière sèche)

d.
Teneur en fructose

max.   5 % masse

(rapporté à la matière sèche)

8. Sirop de glucose déshydraté

Sirop de glucose partiellement déshydraté et qui répond aux caractéristiques suivantes:

a.
Matière sèche

min. 93 % masse

b.
Équivalent en dextrose

min. 20 % masse

(rapporté à la matière sèche), exprimé en D-glucose

c.
Cendres sulfatées

max.   1 % masse

(rapporté à la matière sèche)

d.
Teneur en fructose

max.   5 % masse

(rapporté à la matière sèche)

9. Glucose, sucre de raisin ou dextrose, mono-hydraté

D-glucose purifié et cristallisé contenant une molécule d’eau de cristallisation qui présente les caractéristiques suivantes:

a.
Teneur en D-glucose (dextrose)

min. 99,5   % masse

(rapporté à la matière sèche)

b.
Matière sèche

min. 90      % masse

c.
Cendres sulfatées

max.   0,25 % masse

(rapporté à la matière sèche)

10. Glucose, sucre de raisin ou dextrose, anhydre

D-glucose purifié et cristallisé ne contenant pas d’eau de cristallisation qui répond aux caractéristiques suivantes:

a.
Teneur en glucose

min. 99,5   % masse

(rapporté à la matière sèche)

b.
Matière sèche

min. 98      % masse

c.
Cendres sulfatées

max.   0,25 % masse

(rapporté à la matière sèche)

11. Sucre de fruits, fructose ou lévulose

D-fructose purifié et cristallisé qui répond aux caractéristiques suivantes:

a.
Teneur en fructose

min. 98    % masse

(rapporté à la matière sèche)

b.
Matière sèche

min. 99,5 % masse

c.
Cendres sulfatées

max.   0,1 % masse

(rapporté à la matière sèche)

d.
Teneur en glucose

max.   0,5 % masse

12. Sucre lactique, ou lactose

12.1  Le sucre lactique, ou lactose, est le sucre naturel du lait généralement produit à partir de petit-lait, qui présente les caractéristiques suivantes:

Teneur en lactose anhydre min. 99 % masse

(rapporté à la matière sèche)

12.2  Il peut être anhydre, ou contenir une molécule d’eau de cristallisation, ou bien encore être un mélange de ces deux formes.

13. Sucre de malt, ou maltose

Le sucre de malt, ou maltose est le sucre obtenu par séparation enzymatique de matières premières contenant de l’amidon.

Annexe 10

(art. 83, al. 2, 85, al. 5, 86 et 90)

Produits à base de sucre ou de sucre dérivé de fruits1. Sucre dérivé de fruit

a.
Matière sèche

min. 70      % masse

b.
Cendres

max.   0,18 % masse

2. Sucres en morceaux

Teneur en beurre de cacao, en amidon et en additifs autorisés

max. 5 % masse

Annexe 1147

(art. 92, 97, 100, 111 et 115)

Exigences s’appliquant au sel comestible, aux ingrédients d’assaisonnement et aux sauces1. Sel comestible

a.
Substances d’accompagnement insolubles

max. 1 % masse

(rapporté à la matière sèche)

b.
Chlorure de sodium (uniquement pour le sel comestible qui n’est pas obtenu à partir d’eau de mer)

min. 97 % masse

(rapporté à la matière sèche)

2. Sel comestible additionné d’ingrédients particuliers

Teneur en sel comestible min. 40 % masse

3. Curry
a.
Sel comestible max.   5 % masse
b.
Autres ingrédients max. 10 % masse
4. Sucre vanillé

Teneur en vanille séchée ou quantité correspondante en extrait de vanille

min. 10 % masse

5. Sucre vanilliné

Teneur en vanilline min. 2 % masse

6. Condiment

a.
Densité

min. 1220 kg/m3 (20 °C)

b.
Azote aminé

min. 1,3 % masse

(rapporté à la matière sèche)

c.
Azote total

min. 4 % masse

(rapporté à la matière sèche)

d.
Teneur en sel comestible

max. 50 % masse

(rapporté à la matière sèche)

7. Moutarde

Teneur en farine de riz et en amidon

max. 10 % masse

(rapporté à la matière sèche)

8. Sauce au soja
a.
Azote aminé min. 0,4 % masse
b.
Azote total min. 1 % masse
c.
Matière sèche min. 25 % masse
Notes de l’annexe
  1. Mise à jour par le ch. II al. 1 de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2353).
Annexe 12

(art. 120, al. 2)

Agents coagulants admis pour la fabrication de tofu

Sont admis pour la fabrication du tofu les agents coagulants suivants:

1.
nigari, chlorure de magnésium et sulfate de magnésium
2.
sulfate de calcium, chlorure de calcium
3.
chlorure de magnésium
4.
glucono-delta-lactone
5.
acides alimentaires
6.
cultures de ferments lactiques inoffensifs

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