Ordonnance du DFI sur les denrées alimentaires d'origine végétale, les champignons et le sel comestible (ODAlOV) · RS 817.022.17

Art. 62 ODAlOVProduits de mouture

Chapitre 7 Céréales, légumineuses, produits de mouture et pâtes Section 1 Céréales, fruits indéhiscents contenant de l’amidon de plantes non graminées, légumineuses et produits de mouture

En vigueur au 1er janvier 2026Vérifié sur Fedlex le 6 octobre 2026

1Les produits de mouture sont des céréales, des fruits indéhiscents contenant de l’amidon de plantes non graminées, des légumineuses ou des graines oléagineuses broyés mécaniquement. Ils peuvent être soumis à un traitement supplémentaire.

2Selon le procédé de fabrication, on distingue:

a.
les produits perlés ou mondés: grains entiers ou particules de grains ronds, décortiqués et polis;
b.
le gruau: particules de grains décortiqués, grossièrement broyés ou coupés;
c.
les flocons: produit de mouture obtenu par traitement à la vapeur et séchage de céréales entières décortiquées, de fruits indéhiscents contenant de l’amidon de plantes non graminées, de céréales nues, de gruau ou de céréales perlées ou mondées;
d.
l’égrugeage: produit de mouture obtenu par le broyage grossier du grain entier, y compris la plantule;
e.
la semoule: particules de l’endosperme, débarrassées des couches externes de l’enveloppe, obtenues lors du broyage ou de la mouture;
f.
le fin finot: semoule moulue fine et nettoyée;
g.
la farine: grains et parties de grains finement moulus dont la plupart des particules ont une grosseur inférieure à 180 μm;
h.
la plantule: embryon du grain contenant les matières grasses et les protéines, avec ou sans scutellum ou cotylédon; il peut être stabilisé par un traitement à la chaleur;
i.
le son: produit de mouture constitué par les couches externes fibreuses du grain et par des parties de la couche à aleurone sous-jacente;
j.
le gluten: fraction protéique du blé et de toutes les espèces de Triticum, du seigle, de l’orge, de l’avoine ou de leurs variétés croisées et de leurs dérivés, qui est insoluble dans l’eau et dans une solution de chlorure de sodium à 0,5 molaire;
k.
la farine de gonflement: farine dont la part d’amidon a été agglutinée.

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