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Ordonnance du DFI sur les denrées alimentaires d'origine végétale, les champignons et le sel comestible (ODAlOV) · RS 817.022.17
Chapitre 9 Sucres et produits à base de sucres Section 3 Produits à base de sucres
Par produits à base de sucre, on entend les denrées alimentaires visées à l’annexe 10, ch. 2.
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