Chapitre 9 Sucres et produits à base de sucres

Par sucres, on entend tous les monosaccharides et disaccharides définis à l’annexe 9.

¹Les dénominations figurant à l’annexe 9 sont réservées pour ces sucres et doivent être utilisées pour les désigner.

²Si le sirop de glucose est obtenu exclusivement à partir d’amidon, on peut utiliser la désignation «sirop d’amidon».

³Si le sirop de glucose déshydraté est obtenu exclusivement à partir d’amidon, on peut utiliser la désignation «sucre d’amidon».

⁴Si le sirop de glucose ou le sirop de glucose déshydraté contient plus de 5 % masse de fructose, rapportés à la matière sèche, il doit porter l’une des désignations suivantes:

a.

sirop de glucose-fructose ou sirop de glucose-fructose déshydraté, si la teneur en glucose est la plus importante;

b.

sirop de fructose-glucose ou sirop de fructose-glucose déshydraté, si la teneur en fructose est la plus importante.

¹L’indication du poids net peut être omise pour les produits au sens de l’art. 87 et de l’annexe 9, ch. 1 à 13, lorsqu’ils ont un poids inférieur à 20 g.

²L’étiquetage doit indiquer les teneurs en matière sèche et en sucre inverti pour le sucre liquide, le sucre liquide inverti et le sirop de sucre inverti définis à l’annexe 9, ch. 4 à 6.

³L’étiquetage doit indiquer la mention «cristallisé» pour le sirop de sucre inverti qui contient des cristaux dans la solution.

¹La mélasse est le sous-produit visqueux obtenu lors de la fabrication de sucre ou de fructose.

²Le sucre dérivé de fruits est une solution aqueuse concentrée d’agents sucrants d’une ou de plusieurs sortes de fruits dans leur proportion d’origine. Ces agents sont obtenus à partir du jus de fruit correspondant, après extraction des acides de fruits, des colorants, des sels minéraux, des agents aromatiques et des autres ingrédients de fruits. Le sucre dérivé de fruits doit satisfaire aux exigences de l’annexe 10, ch. 1. L’art. 85, al. 5, est réservé.

³Le sirop d’érable est obtenu par réduction de la sève de l’érable à sucre (Acer saccharum) ou d’autres espèces d’érables appropriées.

La matière sèche soluble du sirop d’érable doit représenter au moins 60 % masse.

¹La terme «miel» ne doit pas être utilisé pour la dénomination des mélanges de mélasse et de miel.

²Le nom du fruit de départ suit la dénomination du sucre dérivé de fruits telle que «sucre dérivé d’ananas».

³La présence de sorbitol dans le sucre dérivé de fruits ou les produits contenant du sucre dérivé de fruits doit être mentionnée lorsque le produit fini consommé en quantité usuelle peut avoir un effet laxatif. Dans ce cas, l’avertissement «une quantité de sorbitol supérieure à 10 g par jour peut avoir un effet laxatif; cette quantité correspond à … X» (X = cuillères à café, morceaux, g, ml) doit être apposé.

⁴Les indications valorisantes «nature», «naturel», «entier», «complet» ou autres indications du même type ne doivent pas être utilisées pour le sucre dérivé de fruits.

⁵Si des sucres dérivés de fruits sont habituellement proposés dans le commerce à une teneur en matière sèche inférieure à celle fixée à l’annexe 10, ch. 1, pour une utilisation à des fins de transformation particulière, leur teneur en matière sèche doit être déclarée.

Par produits à base de sucre, on entend les denrées alimentaires visées à l’annexe 10, ch. 2.

¹Le sucre gélifiant est un mélange de sucre et d’additifs.

²Il peut contenir de l’huile comestible végétale en faibles quantités.

Le sucre caramélisé ou sucre caramel est un produit obtenu exclusivement par chauffage contrôlé du saccharose, le cas échéant avec adjonction d’autres sucres. L’adjonction de bases, d’acides minéraux ou d’autres additifs chimiques n’est pas admise.

Les sucres présentés en morceaux peuvent contenir du beurre de cacao et de l’amidon.

Les sucres en morceaux doivent satisfaire aux exigences de l’annexe 10, ch. 2.