Section 1 Huile et graisse comestibles

Les huiles et graisses comestibles végétales proviennent des graines, des germes ou des fruits de plantes. Elles se composent principalement d’esters glycériques des acides gras naturels. À température ambiante, les huiles comestibles sont à l’état liquide et les graisses comestibles, à l’état solide.

¹L’huile et la graisse comestibles peuvent être aromatisées au moyen d’ingrédients sapides tels que des épices ou des herbes aromatiques ou au moyen d’arômes.

²Par 100 g d’huile comestible ou de graisse comestible, le degré d’acidité ne doit pas dépasser:

a.

dans l’huile comestible, 10 ml NaOH (1 mol/l);

b.

dans la graisse de coco et dans la graisse de palmiste ainsi que dans les graisses hydrogénées, 2 ml NaOH (1 mol/l).

³La somme des acides gras trans ne doit pas dépasser à 2 g pour 100 g d’huile ou de graisse comestible.

⁴La part des composés polaires dans les graisses et huiles comestibles de friture ne doit pas dépasser 27 %.

⁵L’huile comestible végétale est réputée:

a.

«pressée à froid», «battue à froid», «vierge», «vierge extra», «à l’état naturel» ou «non raffinée»:

1.

si elle a été obtenue par pressage ou par centrifugation de matières premières non chauffées préalablement,

2.

si elle a été pressée à une température ne dépassant pas 50 °C, et

3.

si elle n’a pas été soumise à un raffinage, c’est-à-dire à une neutralisation, à un traitement aux adsorbants ou à l’argile, ni à une vaporisation;

b.

«vaporisée avec ménagement», si le raffinage s’est limité à une vaporisation et que la température de 130 °C n’a pas été dépassée;

c.

«pressée à froid, vaporisée avec ménagement»:

1.

si elle a été obtenue selon la let. a, ch. 1 et 2, et

2.

si elle a été vaporisée selon la let. b;

d.

«raffinée avec ménagement», si elle a été raffinée dans des conditions douces.

¹Pour les mélanges d’huiles comestibles qui ne contiennent pas d’huile d’olive ni d’huile de grignons d’olive, et pour les mélanges de graisses comestibles, les dispositions suivantes s’appliquent:

a.

les mélanges d’huiles comestibles doivent être dénommés «huile comestible» et ceux de graisses comestibles, «graisse de cuisine» ou «graisse comestible»;

b.

la dénomination «huile végétale» est admise lorsque le mélange est constitué exclusivement d’huiles végétales;

c.

la dénomination «graisse végétale» est admise lorsque le mélange est constitué exclusivement de graisses végétales;

d.

la dénomination peut également consister en l’indication des différentes matières premières utilisées, pour autant que leur teneur respective soit indiquée, comme «huile de tournesol avec 15 % d’huile de sésame».

²La dénomination spécifique des huiles et graisses comestibles aromatisées doit mettre en relief l’aromatisation, comme «aux herbes» ou «à l’arôme de citron».

¹L’huile comestible peut être désignée par une dénomination au sens de l’art. 6, al. 5, lorsqu’elle est conforme aux exigences qui y sont fixées.

²L’huile ou graisse totalement ou partiellement hydrogénée doit être désignée en tant que telle, par une dénomination comme «huile de tournesol hydrogénée» ou «huile comestible partiellement hydrogénée».