1Par échantillon, on entend un ouvrage, une pièce ou tout type de prélèvement d’une seule et même matière qui ne correspond ni à un lot ni à produit de la fonte.
2La détermination du titre sur échantillons est soumise aux tarifs fixés dans l’annexe.
3L’émolument couvre le nombre d’analyses nécessaires à la détermination du titre d’un échantillon.
4Par détermination du titre simplifiée, on entend les analyses d’évaluation de la conformité du titre légal réalisées sur un seul métal.
5Pour les analyses d’arbitrage, l’émolument pour la détermination du titre est multiplié par deux.
6Pour les déterminations de titre qui ne peuvent pas être effectuées au moyen de méthodes de contrôle standardisées, les émoluments sont calculés en fonction du temps consacré.