1Les motocycles légers à plus de deux roues et les quadricycles légers à moteur doivent être munis d’un frein de service et d’un frein de stationnement. Les freins sont soumis aux exigences suivantes:
- a.
- le frein de service peut être constitué:
- 1.
- de deux freins indépendants l’un de l’autre qui agissent sur l’ensemble des roues lorsqu’ils sont actionnés simultanément, ou
- 2.
- d’un frein agissant sur l’ensemble des roues et d’un frein auxiliaire à freinage modérable;
- b.
- le frein de stationnement doit agir au moins sur les roues d’un essieu. Le frein auxiliaire visé à la let. a, ch. 2, peut être utilisé comme frein de stationnement.695
2L’efficacité des freins ainsi que la procédure de contrôle sont fixées à l’annexe 7.
Historique et notes (1)
- Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 15 avr. 2015, en vigueur depuis le 1er juin 2015 (RO 2015 1321).