Ordonnance sur les épizooties (OFE) · RS 916.401

Art. 2 OFEÉpizooties hautement contagieuses

Titre 1 Objet, épizooties et buts de la lutte

En vigueur au 1er janvier 2026Vérifié sur Fedlex le 6 octobre 2026

Par épizooties hautement contagieuses, on entend les maladies animales suivantes:

a.
fièvre aphteuse;
b.3
pleuropneumonie contagieuse caprine;
c.4
morve (infection à Burkholderia mallei);
d.
peste bovine;
e.
peste des petits ruminants;
f.
péripneumonie contagieuse bovine;
g.
dermatose nodulaire contagieuse (lumpy skin disease);
h.
fièvre de la Vallée du Rift;
i.5
…
k.
clavelée et variole caprine;
l.
peste équine;
m.
peste porcine africaine;
n.
peste porcine classique;
o.6
influenza aviaire7;
p.
maladie de Newcastle;
q.8
nécrose hématopoïétique épizootique;
r.9
infection par le virus du syndrome de Taura;
s.10
infection par le virus de la tête jaune.
Historique et notes (8)
  1. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 31 août 2022, en vigueur depuis le 1er nov. 2022 (RO 2022 487).
  2. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 31 août 2022, en vigueur depuis le 1er nov. 2022 (RO 2022 487).
  3. Abrogée par le ch. I de l’O du 14 mai 2008, avec effet au 1er juin 2008 (RO 2008 2275).
  4. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 15 nov. 2006, en vigueur depuis le 1er janv. 2007 (RO 2006 5217).
  5. Nouvelle expression selon le ch. I de l’O du 25 avr. 2018, en vigueur depuis le 1er juin 2018 (RO 2018 2069). Il a été tenu compte de cette mod. dans tout le texte.
  6. Introduite par le ch. I de l’O du 31 août 2022, en vigueur depuis le 1er nov. 2022 (RO 2022 487).
  7. Introduite par le ch. I de l’O du 31 août 2022, en vigueur depuis le 1er nov. 2022 (RO 2022 487).
  8. Introduite par le ch. I de l’O du 31 août 2022, en vigueur depuis le 1er nov. 2022 (RO 2022 487).

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