Par épizooties à éradiquer, on entend les maladies animales suivantes:
- a.
- fièvre charbonneuse;
- b.
- maladie d’Aujeszky;
- c.
- rage;
- d.
- brucellose bovine;
- e.
- tuberculose;
- f.
- leucose bovine enzootique;
- g.
- rhinotrachéite infectieuse bovine/vulvovaginite pustuleuse infectieuse;
- gbis.11
- diarrhée virale bovine;
- h.
- encéphalopathie spongiforme bovine et tremblante;
- i.12
- infections génitales bovines: infections dues à Campylobacter fetus et Tritrichomonas foetus;
- ibis.13
- besnoitiose;
- k.
- brucellose ovine et caprine;
- l.
- agalaxie infectieuse;
- m.14
- …
- n.15
- épizooties équines: dourine et anémie infectieuse;
- o.
- brucellose porcine;
- obis.16
- syndrome dysgénésique et respiratoire du porc;
- p.
- nécrose hématopoïétique infectieuse;
- q.
- septicémie hémorragique virale;
- r.17
- anémie infectieuse des salmonidés.
Historique et notes (7)
- Introduite par le ch. I de l’O du 12 sept. 2007, en vigueur depuis le 1er janv. 2008 (RO 2007 4659).
- Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 20 juin 2014, en vigueur depuis le 1er août 2014 (RO 2014 2243).
- Introduite par le ch. I de l’O du 20 juin 2014, en vigueur depuis le 1er août 2014 (RO 2014 2243).
- Abrogée par le ch. I de l’O du 25 mai 2011, avec effet au 1er juil.2011 (RO 2011 2691).
- Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 31 août 2022, en vigueur depuis le 1er nov. 2022 (RO 2022 487).
- Introduite par le ch. I de l’O du 15 nov. 2006, en vigueur depuis le 1er janv. 2007 (RO 2006 5217).
- Introduite par le ch. I de l’O du 28 mars 2001, en vigueur depuis le 15 avr. 2001 (RO 2001 1337).