Ordonnance sur les épizooties (OFE) · RS 916.401

Art. 99 OFEGénéralités

Titre 3 Mesures de lutte Chapitre 2 Épizooties hautement contagieuses Section 2 Fièvre aphteuse

En vigueur au 15 novembre 2026Vérifié sur Fedlex le 21 novembre 2026Article modifié le 15 novembre 2026

1Sont réceptifs à la fièvre aphteuse tous les artiodactyles et les proboscidiens.376

2La période d’incubation est de 21 jours.

Historique et notes (1)
  1. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 31 août 2022, en vigueur depuis le 1er nov. 2022 (RO 2022 487).