Ordonnance du DDPS concernant l'instruction prémilitaire (OInstr prém DDPS) · RS 512.151

Art. 2 OInstr prém DDPSCours

Section 1 Dispositions générales

En vigueur au 1er janvier 2020Vérifié sur Fedlex le 6 octobre 2026

1L’instruction prémilitaire comprend les cours suivants:

a.2
les cours pour explorateurs radio;
b.3
les cours de musique militaire;
c.
les cours pour pontonniers;
d.
les cours pour jeunes automobilistes;
e.
les cours du train et les cours vétérinaires;
f.
les cours pour maréchaux-ferrants;
g.4
les cours sanitaires;
h.5
les cours cyber.

2Elle relève du commandement de l’Instruction6.

Historique et notes (5)
  1. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DDPS du 21 nov. 2019, en vigueur depuis le 1er janv. 2020 (RO 2019 4309).
  2. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DDPS du 21 nov. 2019, en vigueur depuis le 1er janv. 2020 (RO 2019 4309).
  3. Introduite par le ch. I de l’O du DDPS du 1er nov. 2013, en vigueur depuis le 1er janv. 2014 (RO 2013 3807).
  4. Introduite par le ch. I de l’O du DDPS du 21 nov. 2019, en vigueur depuis le 1er janv. 2020 (RO 2019 4309).
  5. Nouvelle expression selon le ch. I de l’O du DDPS du 30 nov. 2017, en vigueur depuis le 1er janv. 2018 (RO 2017 7403). Il a été tenu compte de cette mod. dans tout le texte.

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