1Les moteurs et les systèmes de post-traitement des gaz d’échappement de bateaux immatriculés doivent être entretenus à intervalles réguliers selon les indications des constructeurs.36
2Tous les moteurs des bateaux immatriculés subissent des contrôles périodiques subséquents des gaz d’échappement.
3Si le contrôle montre que le moteur n’est pas réglé selon les indications du fabricant, il y a lieu de le régler en conséquence. Les éléments pertinents pour les émissions sont remplacés lorsqu’ils sont défectueux ou qu’ils ne fonctionnent pas.
Historique et notes (1)
- Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 19 fév. 2020, en vigueur depuis le 1er avr. 2020 (RO 2020 715).