Ordonnance sur la protection des animaux (OPAn) · RS 455.1

Art. 60 OPAnFourrage et soins

Chapitre 3 Animaux domestiques Section 7 Équidés

En vigueur au 1er février 2026Vérifié sur Fedlex le 21 novembre 2026

1Les équidés doivent avoir suffisamment de fourrage grossier, comme de la paille fourragère, à leur disposition pour satisfaire le besoin d’occupation propre à l’espèce, sauf quand ils sont au pâturage.

2Les sabots doivent être soignés de manière à permettre à l’équidé de se tenir dans une position anatomique correcte, à ne pas le gêner dans ses déplacements et à prévenir les maladies du sabot.77

Historique et notes (1)
  1. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 20 déc. 2024, en vigueur depuis le 1er fév. 2025 (RO 2025 21).