Ordonnance sur la protection des animaux (OPAn)

1 Stabulation entravée²

11

Largeur de la couche par animal

cm

–

–

–

  70

  80

  90

100

100³

110³

120³

12 Longueur de la couche

121

Couche courte⁴

cm

–

–

–

120

130

145

155

165³

185^{3, 5}

195³

122

Couche moyenne

cm

–

–

–

–

–

–

–

180³

200³

240³

2 Détention en box

21

Largeur

cm

  85

–

–

–

–

–

–

–

–

–

22

Longueur

cm

130

–

–

–

–

–

–

–

–

–

3 Détention en groupe dans l’étable en stabulation libre

31

Surface de l’aire de repos recouverte de litière dans les systèmes sans logettes par animal

m²

–

1,0⁶

1,2–1,5⁷

    1,8⁸

    2,0⁸

    2,5⁸

    3,0⁸

    4,0³

    4,5³

    5,0³

32 Logettes

321

Largeur de la logette par animal

cm

–

–

–

  70

  80

  90

100

110³

120^3,13

125³

322

Longueur des logettes le long de la paroi

cm

–

–

–

160

190

210

240

230³

240³

260³

323

Longueur des logettes opposées

cm

–

–

–

150

180

200

220

200³

220³

235³

33

Largeur de la place à la mangeoire par animal

cm

–

–

–

–

–

–

–

  65⁹

  72⁹

  78⁹

34

Longueur de la place à la mangeoire, y compris couloir¹⁰

cm

–

–

–

–

–

–

–

290¹¹

320¹¹

330¹¹

35

Couloir derrière la rangée des logettes¹⁰

cm

–

–

–

–

–

–

–

220¹²

240¹²

260¹²

¹

Par état de gestation avancée on entend l’état des vaches et des génisses dans les deux derniers mois qui précèdent le vêlage.

²

Dans les étables existant le 1^er septembre 2008 utilisées dans les régions d’estivage, les couches doivent avoir une largeur de 99 cm, les couches courtes une longueur de 152 cm et les couches moyennes une longueur de 185 cm. En règle générale, les animaux ne doivent pas être détenus plus de huit heures par jour dans les étables où ces dérogations sont applicables.

³

Pour les vaches, les dimensions concernent les animaux d’une hauteur au garrot entre 120 et 150 cm. Pour les animaux de plus grande taille, ces dimensions doivent être augmentées en conséquence.

Pour les animaux plus petits, elles peuvent être réduites de façon appropriée. Les dimensions correspondant aux animaux d’une hauteur au garrot de 125 cm ± 5 cm et de 145 cm ± 5 cm sont applicables aux étables nouvellement installées et aux étables dont le propriétaire bénéficie, en vertu de l’annexe 5, ch. 48, d’un délai transitoire de cinq ans pour adapter les places à l’attache et les logettes.

⁴

Sur couche courte, l’espace au-dessus de la crèche doit être en permanence à la disposition des animaux pour se coucher, se lever, se reposer et s’alimenter. L’agencement de la crèche doit être tel que l’animal ne soit pas gêné dans la séquence de mouvements caractéristique de son espèce et dans l’accès aux aliments.

⁵

Est applicable aux étables existant le 1^er septembre 2008 avec un système d’attache autorisé, aux étables avec des systèmes d’attache nouvellement installés et aux étables dont le propriétaire bénéficie, en vertu de l’annexe 5, ch. 48, d’un délai transitoire de cinq ans pour adapter les places à l’attache et les logettes. Pour les autres étables, la longueur minimale de la couche est de 165 cm.

⁶

La surface de la logette doit être de 2,0 m² au minimum.

⁷

Suivant l’âge et la taille des veaux. La surface du box doit comporter au minimum 2,4 à 3,0 m².

⁸

L’aire de repos peut être réduite de 10 % au maximum, si les animaux disposent également d’une autre aire, au moins égale à l’aire de repos, à laquelle ils ont accès en tout temps.

⁹

Est applicable aux places à la mangeoire nouvellement aménagées.

¹⁰

Si une stabulation libre est nouvellement installée dans une étable existante, les dimensions peuvent être inférieures de 40 cm au maximum, à condition que les séparations des logettes ne parviennent pas jusqu’à la poutre arrière, que le couloir concerné n’aboutisse pas à une impasse et que d’autres possibilités d’évitement soient prévues.

¹¹

Est applicable à la zone de la mangeoire en cas de nouvelle installation.

¹²

Est applicable aux couloirs nouvellement aménagés.

¹³

Dans ces étables, une tolérance de 1 cm est autorisée dans le cas d’arceaux qui n’ont pas d’appui à l’arrière.

1 Détention en groupe dans l’étable à stabulation libre

11

Surface au sol en cas de détention sur sol entièrement perforé, par animal m²

1,8

2,0

2,3

2,5

3,0

1 Place à la mangeoire

11

Largeur de la place à la mangeoire par animal dans la détention en groupe

cm

12

18

27

30

33

36

36

45^{2, 3}

–

2 Surfaces au sol^3a

21

Logette, stalles d’alimentation et de repos

cm

–

–

–

–

–

–

–

65×190⁴

–

22

Largeur du couloir dans le cas des stalles d’alimentation et de repos

cm

–

–

–

–

–

–

–

180

–

23

Stalle d’alimentation pouvant être fermée

cm

–

–

–

–

–

–

–

45×160

–

3 Aire de repos^3a

31

Surface totale par animal⁵

m²

0,20

0,35

0,60

0,75

0,90

1,30

1,65

2,5⁶

6⁷

32

Dont aire de repos par animal⁸

m²

0,15

0,25

0,40^8a

0,50

0,60

0,75

0,95

–

3

321

Jusqu’à 6 animaux

m²

–

–

–

–

–

–

–

1,2⁹

–

322

7 à 20 animaux

m²

–

–

–

–

–

–

–

1,1⁹

–

323

Plus de 20 animaux

m²

–

–

–

–

–

–

–

1,0⁹

–

4

Boxes de mises bas existant le 1^er juillet 1997^3a

m²

–

–

–

–

–

–

–

3,5¹⁰

–

5

Boxes de mise bas installés après
le 1^er juillet 1997^3a

m²

–

–

–

–

–

–

–

4,5¹¹

–

6

Boxes de mise bas installés après
le 1^er septembre 2008^3a

m²

–

–

–

–

–

–

–

5,5¹¹

–

¹

Ces dimensions concernent les groupes de porcs de même âge uniquement.

²

Pour les places à la mangeoire existantes au 1^er septembre 2008, un espace de 40 cm suffit.

³

Pour les places à la mangeoire nouvellement aménagées, l’espace libre à l’endroit le plus étroit doit être de 45 cm au moins si les séparations utilisées sont saillantes dans le box.

^3a

Les surfaces occupées par les dispositifs d’alimentation, tels que les mangeoires et distributeurs automatiques d’aliments, qui ne sont pas utilisables par les animaux ne peuvent pas être prises en compte dans le calcul des surfaces minimales.

⁴

Au maximum un tiers des logettes pour truies peut être réduit à 60 cm × 180 cm. Lorsque les logettes dans les box de mise bas ne sont pas réglables en largeur et en longueur, elles doivent avoir les dimensions de 65 cm × 190 cm.

⁵

En cas de détention sur litière profonde, la surface au sol doit être augmentée de manière appropriée.

⁶

Une surface de 2 m² par animal est admise pour les systèmes de détention en groupe existants au 1^er septembre 2008.

⁷

La longueur de l’un des côtés du box doit être de 2 m au moins. Pour les verrats reproducteurs d’un poids de 110 à 160 kg détenus seuls, il suffit de prévoir une surface de 4 m², dont au moins la moitié doit être aménagée comme aire de repos.

⁸

Au début de l’engraissement, les aires de repos peuvent être diminuées par des parois amovibles.

^8a

Dans les boxes munis de parois amovibles, les porcs dont le poids est compris entre 25 et 40 kg doivent disposer d’une aire de repos d’au moins 0,3 m² par animal.

⁹

Si l’aire de repos est nouvellement aménagée, la largeur de l’un des côtés d’une aire de repos doit être de 2 m au moins.

¹⁰

Dont au moins 1,6 m² de sol en dur dans l’aire de repos de la truie et des porcelets.

¹¹

Dont au moins 2,25 m² pour l’aire de repos de la truie et des porcelets. Dans les box de mise bas installés après le 31 octobre 2005, la truie doit disposer dans la zone où elle se déplace d’une aire de repos d’un seul tenant d’au moins 1,2 m², ayant une largeur et une longueur minimales, respectivement de 65 cm et de 125 cm. La largeur minimale des box de mise bas doit être de 150 cm. Dans les box plus étroits que 170 cm, aucun équipement ne doit occuper l’espace des derniers 150 cm du box.

1 Détention dans des boxes individuels

11

Surface du box, par animal

m²

–

–

  2,0

  2,0

  2,5

  2,5

  3,0

2 Stabulation libre

21

Largeur de la place à la mangeoire, par animal³

cm

20

30

35

40

50

60

70

22

Surface du box, par animal

m²

  0,3⁴

  0,6

  1,0

  1,2

  1,5

  1,5⁵

  1,8⁵

23

Nombre de places à la mangeoire par animal

n

  1

  1

  1

  1

  1

  1

  1

¹

Pour les brebis, le poids déterminant est celui de la brebis non gestante.

²

Les dimensions sont applicables aux brebis avec des agneaux jusqu’à 20 kg.

³

La largeur peut être réduite de 40 % si les râteliers sont circulaires.

⁴

La surface du box doit être de 1 m² au moins.

⁵

Également applicable aux brebis séparées avec leurs agneaux.

1 Stabulation entravée

11

Largeur de la couche, par animal

cm

–

–

40

50

60

12

Longueur de la couche²

cm

–

–

75

95

95

2 Détention dans des boxes individuels

21

Surface du box

m²

–

–

  2,0

  3,0

  3,5

3 Stabulation libre

31

Largeur de la place à la mangeoire, par animal

cm

15

20

30

35

40

32

Nbre (n) de places à la mangeoire par animal pour:

321

les groupes jusqu’à 15 animaux

n

  1

  1

  1,1

  1,25

  1,25

322

les groupes de plus de 15 animaux; pour chaque animal suppl.

n

  1

  1

  1

  1

  1

33

Surface de compartiment par animal³

331

Groupes jusqu’à 15 animaux

m²

  0,3⁴

  0,5

  1,2

  1,7

  2,2

332

Groupes de plus de 15 animaux; pour chaque animal suppl.

m²

  0,2

  0,4

  1,0

  1,5

  2,0

¹

Pour les femelles, le poids déterminant est celui de la femelle non gestante.

²

La couche ne doit pas être perforée sur la longueur minimale exigée.

³

Dont au moins 75 % d’aire de repos. Lorsque des niches surélevées sont installées, la surface peut-être comptée comme aire de repos à raison de 80 %.

⁴

La surface du box doit être de 1 m² au moins.

1 Surfaces des enclos

11

Groupes comptant jusqu’à 6 animaux;

m²

250

12

Groupes de plus de 6 animaux, en plus: à partir du 7^e au 12^e animal, par animal

m²

  30

13

à partir du 13^e animal, par animal

m²

  10

2 Détention en groupe

21

Surface de l’abri ou étable par animal

m²

    2

3 Détention individuelle

31

Surface de l’abri ou étable

m²

    4

¹

La détention des descendants dans le même enclos est admise jusqu’à l’âge de 6 mois.

1 Surface par animal

11

Box individuel^{1, 2} ou box pour groupe
à un compartiment^{1, 3, 4}

m²

    5,5

    7

    8

    9

  10,5

  12

12

Valeurs de tolérance⁵

m²

–

–

    7

    8

    9

  10,5

13

Surface de repos en stabulation libre
à plusieurs compartiments^{1, 3, 4, 6}

m²

    4

    4,5

    5,5

    6

    7,5

    8

2 Hauteur du local en m dans le secteur où se tiennent les équidés

21

Hauteur minimale

m

    1,8

    1,9

    2,1

    2,3

    2,5

    2,5

22

Valeurs de tolérance⁵

m

–

–

    2,0

    2,2

    2,2

    2,2

3 Aire de sortie^{3, 7} par équidé

31

Accessible en permanence de l’écurie, surface minimale

m²

  12

  14

  16

  20

  24

  24

32

Non attenante à l’écurie, surface minimale

m²

  18

  21

  24

  30

  36

  36

4

Surface recommandée⁸ par équidé

m²

150

150

150

150

150

150

¹

Si une jument est accompagnée de son poulain âgé de plus de deux mois, la surface doit être augmentée de 30 % au moins. Cette exigence est aussi applicable au box de poulinage.

²

La largeur des boxes individuels doit être au moins équivalente à 1,5 fois la hauteur au garrot.

³

Pour cinq équidés ou plus qui s’entendent bien, la surface totale peut être réduite de 20 % au maximum.

⁴

Des aménagements permettant aux équidés de s’éviter ou de se retirer doivent être à disposition; de tels aménagements ne sont pas exigés pour les poulains sevrés et les jeunes équidés jusqu’au début de leur utilisation régulière, au plus tard cependant jusqu’à l’âge de 30 mois.

⁵

Les écuries existant le 1^er septembre 2008 ne doivent pas être adaptées si leurs dimensions correspondent aux valeurs de tolérance. Si une écurie doit être adaptée parce que l’une des valeurs de tolérance n’est pas respectée, l’autre valeur de tolérance reste valable.

⁶

Les aires de repos et de sortie doivent être en permanence atteignables par un large passage ou deux passages plus étroits.

⁷

Pour les groupes de 2 à 5 poulains et jeunes équidés jusqu’au début de leur utilisation régulière, au plus tard jusqu’à l’âge de 30 mois, la surface minimale de l’aire de sortie doit correspondre à celle qui est requise pour 5 d’entre eux.

⁸

La surface des aires de sortie à aménagement réversible, utilisables par tous les temps et non attenantes à l’écurie ne doit pas dépasser 800 m², même si plus de cinq équidés y sont détenus. Dans les écuries de groupe avec aire de sortie accessible en permanence, il est recommandé d’ajouter à compter du sixième équidé 75 m² par équidé supplémentaire.

1 Taille minimale des enclos sans surfaces surélevées:

11

Surface de base³

cm²

3400

4800

7200

9300

12

Hauteur⁴

cm

    40

    50

    60

    60

2 Enclos avec surfaces surélevées:

21

Surface totale³ (surface de base et surface surélevée)

cm²

2800

4000

6000

7800

22

Dont surface de base minimale

cm²

2000

2800

4200

5400

23

Hauteur⁴

cm

    40

    50

    60

    60

3 Surface supplémentaire pour le compartiment du nid

cm²

  800

1000

1000

1200

4 Taille minimale des enclos sans surfaces surélevées:

41

Surface de base

cm²

3400

4800

42

Hauteur⁴

cm

    40

    50

5 Enclos avec surfaces surélevées

51

Surface totale (surface de base et surface surélevée)

cm²

2800

4000

52

Dont surface de base minimale

cm²

2000

2800

53

Hauteur⁴

cm

    40

    50

6 Surface par jeune animal jusqu’à 1,5 kg^{5, 6}

61

Dans des groupes de moins de 40 animaux

cm²

1000

1000

62

Dans des groupes de plus de 40 animaux

cm²

  800

  800

7 Surface par jeune animal de plus de 1,5 kg^{5, 6}

71

Dans des groupes de moins de 40 animaux

cm²

–

1500

72

Dans des groupes de plus de 40 animaux

cm²

–

1200

¹

Lapines avec leurs petits jusqu’au 35^e jour de vie de ceux-ci environ, mâles, lapines sans portée. Si la surface minimale est double (box double), la lapine peut y être détenue avec ses petits jusqu’à leur 56^e jour de vie.

²

Les cages à lapins construites avant le 1^er décembre 1991 ne doivent pas être adaptées si leur surface de base est supérieure à 85 % de la surface de base figurant au tableau 8, ch. 11.

³

Un ou deux animaux adultes peuvent être détenus sur cette surface, à condition qu’ils s’entendent bien et qu’ils ne soient pas accompagnés de leur jeune.

⁴

La cage doit présenter cette hauteur sur au moins 35 % de la surface totale.

⁵

Si le groupe comporte plus de cinq animaux, la zone dans laquelle ils peuvent se retirer doit avoir plusieurs accès et si le groupe comporte plus de dix animaux, elle doit être compartimentée.

⁶

Les surfaces minimales indiquées aux ch. 6 et 7 sont également applicables aux jeunes qui sont détenus avec la lapine et dont l’âge est compris entre le 36^e jour ou le 57^e jour (voir annotation 1) et leur maturité sexuelle.

1 Équipements de poulailler

11

Équipements pour l’alimentation et l’abreuvement, par animal

111

Longueur de la place à la mangeoire en cas d’alimentation manuelle

cm

  3

10

  16

–

112

Longueur de la place à la mangeoire ou à la chaîne d’alimentation en cas d’alimentation mécanique

cm

  3

  6

    8

  2¹

113

Mangeoire à l’automate circulaire

cm

  2

  3

    3

  1,5¹

114

Gouttière latérale

cm

  1

  2

    2,5

  1¹

115

Gouttière circulaire

cm

  1

  1,5

    1,5

  1¹

116

Système d’abreuvement par pipettes, 1 pipette pour (n) animaux, au moins 2 par unité de détention

n

15

15

  15

15¹

117

Système d’abreuvement par godets², 1 godet pour (n) animaux

n

30

25

  25

30

12 Perchoirs

121

Longueur des perchoirs par animal

cm

  8

11

  14

–

122

Espacement horizontal entre les perchoirs³

[tab]

cm

[tab]

25

[tab]

25

[tab]

  30

[tab]

–

123

Hauteur libre de tout obstacle au-dessus des perchoirs⁶

cm

50

50

  50

50

13 Emplacement pour la ponte

131

Nids individuels: 1 nid pour (n) animaux

animaux

–

–

    5

–

132

Surface dans les nids collectifs⁴: 1 m² par (n) animaux

animaux

–

–

100

–

14

Surfaces sur lesquelles les animaux peuvent se déplacer⁵

141

Hauteur libre de tout obstacle au-dessus de la surface⁶

cm

50

50

  50

50¹

142

Largeur minimale

cm

30

30

  30

30

143

Déclivité maximale

%

12

12

  12

  0

2 Surfaces sur lesquelles les animaux peuvent se déplacer, par animal⁷ dans les unités de détention comportant

21

jusqu’à 150 animaux: nbre (n) d’animaux/m²

n

14

9,3

7

6

–

22

plus de 150 animaux: nbre (n) d’animaux/m²

n

15

surface grillagée: 16,4

surface recouverte de litière: 10,3

surface grillagée: 12,5

surface recouverte de litière: 3,5

–

3 Surfaces sur lesquelles les animaux peuvent se déplacer, par animal⁷ dans les unités de détention⁸ comportant

31

jusqu’à 20 animaux: densité d’occupation: poids/m²

kg

–

–

–

–

15

32

21–40 animaux: densité d’occupation: poids/m²

kg

–

–

–

–

20

33

41-80 animaux: densité d’occupation: poids/m²

kg

–

–

–

–

25

34

plus de 80 animaux: densité d’occupation: poids/m²

kg

–

–

–

–

30

4 Surfaces sur lesquelles les parentaux d’animaux à l’engrais peuvent se déplacer, par animal

cm²

–

1400

1400

–

¹

Ces valeurs sont applicables aux animaux à l’engrais d’un poids de plus de 2 kg. Pour des animaux plus petits, elles peuvent être réduites de manière appropriée.

²

Pour de plus grands godets, l’OSAV peut autoriser un nombre plus élevé d’animaux dans le cadre de la procédure d’autorisation des systèmes de stabulation visée à l’art. 82, al. 5.

³

Mesure sur les axes.

⁴

Pour chaque nid collectif, il faut prévoir plusieurs ouvertures de nids si les nids ne sont pas munis de rideaux.

⁵

Les déjections ne doivent pas joncher les surfaces sur lesquelles les animaux peuvent se déplacer.

⁶

Pour les volières, l’OSAV peut autoriser des hauteurs moins élevées dans le cadre de la procédure d’autorisation pour les équipements d’étables visée à l’art. 82, al. 5. Il peut fixer les hauteurs minimales dans une ordonnance de l’office.

⁷

La surface de base de la plus petite unité de détention doit être d’au moins 2,0 m². La plus petite unité de détention dans le cadre d’une expérience sur animaux doit remplir les critères suivants:surface de base: 4000 cm² pour 2 animaux au maximum; hauteur: 80 cm; zone avec litière: 1/3 de la surface; perchoirs surélevés.

⁸

Si les animaux à l’engrais disposent de surfaces surélevées, l’OSAV peut adapter la réglementation de la densité d’occupation de manière appropriée.

1

Densité d’occupation

32 kg par m²

36,5 kg par m²

Pigeons durant la couvaison et l’élevage des jeunes

sans possibilité de voler librement chaque jour

PR^e)

GR^e)

0,2

0,25

obligatoire

obligatoire

0,35

0,45

1) 2) 3)

1) 2) 3)

Autres pigeons et jeunes pigeons

sans possibilité de voler librement chaque jour

PR^e)

GR^e)

0,15

0,2

obligatoire

obligatoire

0,25

0,3

1) 3)

1) 3)

Pigeons durant la couvaison et l’élevage des jeunes

avec possibilité de voler librement chaque jour

PR^e)

GR^e)

0,3

0,375

–

–

0,35

0,45

1) 2) 3)

1) 2) 3)

Autres pigeons et jeunes pigeons

avec possibilité de voler librement chaque jour

PR^e)

GR^e)

0,2

0,25

–

–

0,25

0,3

1) 3)

1) 3)

a)

Les enclos doivent avoir une hauteur minimale de 1,8 m.

b)

Les enclos intérieurs doivent avoir une surface de base de 2 m² au moins. La surface de base prise en compte est celle où l’enclos atteint la hauteur minimale requise.

c)

L’enclos à front ouvert est constitué d’un enclos extérieur et d’un enclos intérieur intégré. La surface de base de l’enclos à front ouvert doit présenter au moins une longueur de 3 m et au moins une largeur de 1 m. Sur un tiers de la surface de base au moins, les parois doivent être fermées sur trois côtés. La surface couverte de l’enclos ne doit pas dépasser 50 %.

d)

L’enclos extérieur doit atteindre une superficie équivalente à au moins 75 % de l’enclos intérieur, mais avoir au moins une longueur minimale de 3,0 m, et une largeur minimale de 1 m. Il doit être accessible tout au long de la journée. La surface couverte de l’enclos ne doit pas dépasser 50 %.

e)

Petites races (PR); taille de bague 7 à 9 et grandes races (GR); taille de bague 10 à 13

1)

Une surface surélevée par pigeon doit être à disposition dans l’enclos intérieur ou dans l’enclos intérieur intégré. Par «surfaces surélevées» on entend notamment des planches disposées en étagères, une surface en hauteur pour un individu, des planches fixées aux parois ou des compartiments dans des étagères. Dans les enclos extérieurs, les surfaces surélevées à différents niveaux peuvent aussi être mises à disposition sous forme de perchoirs.

2)

Un compartiment avec un nid intégré (coque, p. ex.) est exigé par couple reproducteur.

3)

La surface minimale des compartiments est de 0,2 m² pour les petites races et de 0,3 m² pour les grandes races.

Les compartiments qui remplissent les conditions en termes de surface minimale peuvent être pris en compte dans le calcul de la densité d’occupation, mais à raison de 100 % au plus de la surface de base à disposition sans les compartiments. Un tel compartiment vaut comme surface surélevée pour deux pigeons. Les cellules dont les surfaces sont plus petites ne valent que comme nid et comme surface surélevée.

1 Box

11

Hauteur

m

  2

  2

  2

12

Surface de base pour un ou deux chiens

m²

  4

  8

10

13

Surface de base pour tout chien supplémentaire

m²

  2

  4

  5

2 Chenil¹

21

Hauteur

m

  1,8

  1,8

  1,8

22

Surface de base pour un chien

m²

  6

  8

10

23

Surface de base pour deux chiens

m²

10

13

16

24

Surface de base pour tout chien supplémentaire

m²

  3

  4

  6

3 Si, pendant la journée, les chiens sont détenus en groupe à l’extérieur, avec possibilité de se retirer, et s’ils ne sont transférés dans des boxes individuels que pour se reposer et pour dormir, la surface des boxes doit présenter au moins les dimensions suivantes:

31

Surface de base pour un chien

m²

  2,2

  4,3

  5

¹

Si une chienne est détenue dans un chenil avec sa portée, elle doit disposer jusqu’au sevrage, en plus de la surface du chenil, d’un box toujours accessible d’une surface de 2, 4 ou 5 m², lorsque son poids, respectivement, ne dépasse pas les 20 kg, est compris entre 20 et 45 kg ou est supérieur à 45 kg.

1 Unité où le chat est détenu¹

11

Hauteur

m

2,0

Surfaces de repos surélevées, équipements permettant au chat de se retirer, de grimper, de se faire les griffes et de s’occuper. Pour les groupes jusqu’à 5 chats: une caisse à déjection par chat. Pour les groupes à partir de 6 chats: une caisse à déjection pour 2 chats, à condition qu’elle soit nettoyée plusieurs fois par jour ou que les chats aient la possibilité de sortir à l’air libre; à défaut une caisse à déjection par chat.

12

Surface de base² jusqu’à 4 chats

m²

7,0

13

Surface de base pour tout chat supplémentaire

m²

1,7

2 Cages de détention individuelle pendant 3 semaines au maximum

21

Surface

m²

1,0 m² de surface où le chat peut se déplacer, sur trois niveaux au maximum, dont 0,5 m² de surface de base au minimum.

22

Hauteur

m

1 m sur au moins 35 % de la surface de base

¹

Le tableau indique le nombre maximal de chats admis par unité de surface. Les jeunes animaux peuvent être détenus en plus jusqu’au sevrage.

²

Le rapport entre la longueur et la largeur ne doit pas dépasser 2:1.

1

Échidnés

c)

  2

–

–

  6

–

–

  2

1) 6) 11)

2

Couscous, opossums, phalangers

c)e)

  2

–

–

  6

  12

–

  2

2) 3) 4)

3

Didelphidés, petites espèces

c)e)

  2

–

–

  0,5

    0,35

–

  0,05

2) 3) 4)

4

Kowari

c)e)

  2

–

–

  1

    1,8

–

  0,5

2) 3) 4)

5

Phalangers volants de grande taille ou de taille moyenne

c)e)

  6

–

–

  6

  12

–

  1

2) 3) 4)

6

Phalangers volants de petite taille

c)e)

  6

–

–

  3

    6

–

  0,5

2) 3) 4)

7

Diable de Tasmanie

c)e)

  2

    20

–

  6

–

–

–

1) 3) 4)

8

Wombat

c)e)

  2

    20

–

20

–

–

–

1) 3) 4)

9

Kangourous arboricoles

c)e)

  2

    16

  40

16

  40

    4

  4

2) 5)

10

Kangourous de petite taille

c)

  5

    40

–

10

–

    4

  2

6) 22)

11

Rats-kangourous

c)

  2

–

–

  8

–

–

  2

3) 6)

12

Wallabies de rochers

c)e)

  5

  150

–

15

–

  15

  3

2) 7) 8)

13

Wallabies d’Australie et de Nouvelle-Guinée, thylogales

c)

  5

  250

–

15

–

  15

  3

7) 8)

14

Kangourous de grande taille

c)e)

  5

  300

–

20

–

  30

  4

7)

15

Mégachiroptères de petite taille (p. ex. roussette d’Égypte)

c)

20

–

–

20

  50

–

  1

9) 10)

16

Mégachiroptères de grande taille

c)

20

–

–

30

  90

–

  1

9) 10)

17

Chauves-souris

c)

20

–

–

10

  20

–

  0,2

9) 10) 50)

18

Tupaies

c)

  5

–

–

  3

    6

–

  0,5

2) 3) 6) 34) 36)

19

Ouistitis

c)d)

  2

–

–

  3

    6

–

  0,5

2) 3) 6) 14) 34) 36)

20

Microcèbes

c)e)

  5

–

–

  1,5

    3

–

  0,3

2) 3) 6) 14) 36)

21

Loris, potto de Bosman, potto doré

c)e)

  5

–

–

  1,5

    3

–

  0,3

2) 3) 6) 14)

22

Galago de petite taille, Tarsiers, happalémurs, chirogales

c)e)

c)e)

  5

–

–

  3

    6

–

  0,5

2) 3) 6)14) 34) 36)

23

Tamarins, tamarin de Goeldi

c)d)e)

  5

–

  3

    6

–

  0,5

2) 3) 6) 14) 34) 36)

24

Douroucouli

c)d)e)

  5

–

–

  6

  12

–

  1

2) 3) 6) 14) 34)

25

Galago géant, titis

c)e)

  5

–

–

  6

  12

–

  1

2) 3) 6) 14) 34)

26

Saïmiri
Talapoin

c)d)e)

c)e)

  5

      6

  15

  6

  15

    1,5

  1,5

2) 6) 14)

27

Lémurs, sakis, ouakaris, hurleurs, capucins

c)e)

  5

    10

  30

10

  30

    2

  2

2) 6) 14)

28

Cercopithèques, macaques
Singe laineux, atèles, semnopithèques de petite taille, varis

c)d)e)

c)e)

  5

    15

  45

15

  45

    3

  3

2) 6) 11) 12) 14) Varis: 3)

29

Patas, cercocèbes, babouins, semnopithèques de grande taille (p. ex. colobes), propithèques

c)e)

c)e)

  5

    25

  75

25

  75

    4

  4

2) 6) 11) 14)

30

Gibbons

c)e)

  3

    25

  75

25

  75

    8

  8

2) 6) 11) 12) 14) 34)

31

Chimpanzés, orang-outan

c)e)

  3

    35

140

35

140

    8

  8

2) 6) 11) 14)

32

Gorille

c)e)

  3

    50

200

50

200

  10

10

2) 6) 11) 14)

33

Tatous de petite taille ou de taille moyenne

c)e)

–

–

–

  6

–

–

  1,5

1) 3) 51

34

Tamandua

c)e)

  2

–

–

12

  24

–

  4

2) 3) 4) 15) 51)

35

Grand fourmilier

c)e)

  2

  100

–

12

–

  10

  6

11) 16) 18 )

36

Paresseux

c)e)

  2

–

–

10

  20

–

  2

2) 36)

37

Hérisson, sauf Erinaceus europaeus

c)

  1

–

–

  2

–

–

  1

39) 41)

38

Tanrek, espèces de petite taille de moins de 10 cm de longueur

c)

  1

–

–

  0,5

–

–

  0,25

2) 39) 41)

39

Tanrek, espèces de grande taille à partir de 10 cm de longueur

c)

  1

–

–

  2

–

–

  1,0

2) 39) 41)

40

Cobaye/cochon d’Inde Cavia porcellus

d)f)g)

  2

–

–

  0,5

–

–

  0,2

39) 41) 45) 47) 54)

41

Hamster Mesocricetus sp.

d)

  1

–

–

  0,18

–

–

  0,05

2) 40) 41) 42) 44) 45) 48)

42

Souris Mus musculus

d)

  2

–

–

  0,18

–

–

  0,05

2) 39) 41) 42) 44) 45) 47)

43

Gerbille de Mongolie

d)

  5

–

–

  0,5

–

–

  0,05

40) 41) 42) 44) 45) 46) 47)

44

Rat Rattus norvegicus

d)

  5

–

–

  0,5

    0,35

–

  0,05

39) 41) 42) 44) 45) 47)

45

Dégu

  5

–

–

  0,5

    0,35

–

  0,2

40) 41) 44) 45) 46) 47)

46

Chinchilla

d)

  2

–

–

  0,5

    0,75

–

  0,2

39) 41) 42) 43) 44) 45) 46) 47)

47

Tamias

  1

–

–

  0,5

    0,75

–

  0,2

2) 39) 41) 42) 43) 48) 50)

48

Écureuils terrestres, xérus, spermophiles

c)

  5

    20

–

–

–

    0,6

–

45) 50) couche à creuser de 80 cm

49

Écureuils, Callosciurus quinquestriatus

c)

  2

      8

  20

  8

  20

    2

  2

2) 3) 4) 17) 19)

50

Écureuils géants, pétauristes de grande taille

c)

  2

–

–

16

  40

–

  3

2) 3) 15) 17) 19)

51

Athérures, trichys

c)e)

  2

–

–

  5

  10

–

  2

2) 3) 6) 19)

52

Porcs-épics

c)

  2

    40

–

20

–

    4

  3

1) 3) 6) 17) 19)

53

Castor

c)

  5

    40

–

–

–

    4

–

3) 18) 19) 34)

54

Agoutis, pacas, pacarana, acouchis

c)

  5

    20

–

20

–

    2

  2

1) 3) 6) 19) 36)

55

Viscache, lièvre sauteur

  5

–

–

20

–

–

  2

1) 3) 6) 11) 19)

56

Marmottes

c)

  6

  150

–

–

–

  10

–

1) 49) 50)

57

Chien de prairie

c)

10

    40

–

–

–

    2

–

1) 49) 50)

58

Capybara

c)

  5

  150

–

20

–

  10

  2,5

6) 18) 19)

59

Rat musqué

c)

  2

      4

–

–

–

    1

–

1) 3) 18) 19)

60

Ragondins (forme sauvage)

c)

  2

    10

–

–

–

    1

–

3) 18) 19)

61

Coendou, porc-épic nord-américain

c)

  2

    10

  30

–

–

    4

–

2) 8) 19)

62

Rat pilori, rat typique, plagiodonte d’Haïti, hutia

c)

  2

–

–

  5

  10

–

  1,5

1) 2) 3) 6) 19)

63

Maras

c)

  2

    40

–

–

–

    4

–

1) 3) 6) 19)

64

Lièvres

c)

  2

  150

–

–

–

    4

–

3) 6)

65

Lapins sauvages, pikas

c)

  5

    30

–

–

–

    3

–

1) 6) 49)

66

Fennec

c)

  2

    20

–

  4

–

    2

  2

1) 3) 11) 36)

67

Renards de taille moyenne (p. ex. renard des sables, renard polaire, renard corsac, renard véloce), octocyon, chien viverin

c)

  2

    40

–

  8

–

    4

  1

1) 3) 6) 8) 11)

68

Speothos

c)e)

  4

    40

–

12

–

    4

  1

1) 3) 6) 11) 18) 34)

69

Renard commun, renard gris, dusicyons

c)

  2

  100

–

–

–

  10

–

1) 3) 6) 11)

70

Chacals, coyotes, cuon

c)

  4

  150

–

–

–

  15

–

3) 6) 34) 11)

71

Loup à crinière

c)e)

  2

  200

–

  2 par animal

–

  20

  2

1) 3) 6) 8) 11) 34)

72

Loup, lycaon

c)

  4

  400

–

  4 par animal

–

  20

–

1) 3) 6) 8) 11)

73

Ours malais

c)e)

  2

  100

–

–

  20

  4

1) 2) 11) 14) 18) 21)

74

Autres ours, panda géant

c)e)

  2

  150

–

–

–

  20

–

1) 2) 11) 14) 18) 21) 22)

75

Ours polaire

c)e)

  1

  120

–

  8

–

–

–

2) 4) 14) 18)

76

Petit panda, raton laveur

c)e)

  2

    20

–

  8

  16

    4

  2

2) 3) ratons laveurs: 18)

77

Kinkajou, bassaris

c)

  2

–

–

16

  40

–

  2

2) 3) 6)

78

Coatis

c)

  2

    30

  90

20

  60

    3

  3

2) 3)

79

Belettes de petite taille

c)

  2

      8

–

–

–

–

–

3) 4)

80

Belettes de grande taille

c)

  2

    12

–

–

–

–

–

3) 4)

81

Putois, vison sauvage, furets

c)

  2

    15

–

–

–

    1

–

3) 4) 18)

82

Furets (en tant qu’animal de compagnie avec sorties temporaires dans l’appartement)

c)

  2

–

–

  4

    2,4

–

  0,5

3) 14) 16) 55)

83

Martres arboricoles

c)

  2

    16

  40

  0

    0

–

–

2) 4) 17) 21)

84

Tayra

c)e)

  2

    16

  40

16

  40

    4

  4

2) 3) 17)

85

Glouton

c)e)

  2

  120

–

–

–

–

1) 2) 4) 21)

86

Moufette

c)e)

  2

    12

–

12

–

    2

  2

1) 3) 6) 17) pour quelques espèces: 18)

87

Blaireau

c)

  2

  100

–

30

–

    4

  4

1) 3) 4) 17)

88

Loutre naine

c)

  2

    20

–

  6

–

    3

  2

6) 15) 18)

89

Loutre de rivière, loutre à joues blanches

c)

  2

    40

–

–

–

–

–

4) 6) 15) 18)

90

Loutre géante

c)

  2

    80

–

24

–

  10

  4

6), 15) 18)

91

Loutre de mer

c)

  2

    10

–

–

–

    3

–

6) 18)

92

Mangouste naine

c)

  6

    20

–

10

–

    2

  2

1) 3) 15)

93

Suricate, mangouste rayée, mangouste fauve

c)

  6

    20

–

10

–

    2

  2

1) 3) 15) 20)

94

Autres mangoustes

c)

  2

    20

–

20

–

    5

  3

1) 3) 15) 17) 20) Ichneumon des marais: 18)

95

Chat à pieds noirs, chat léopard du Bengale, chat rougeâtre, manul, viverridés arboricoles

c)

  2

    16

  40

16

  40

    4

  3

2) 4) 6) 11) 15) 17) 21) 23) 52), 53)

96

Fossa, binturong, civette, chat sauvage, chat des marais, jaguarond

c)

  2

    40

120

20

  50

    5

  4

2) 4) 6) 11) 15) 17) 21) 23) chat pêcheur, chat à tête plate: 18) 52) 53)

97

Serval, félidés de taille moyenne, panthère nébuleuse, lynx

c)

  2

    30

  75

20

  50

  10

10

2) 4) 6) 11) 15) 21) 23) 52) 53)

98

Jaguar, léopard, puma, panthère des neiges

c)e)

  2

    50

150

25

  75

  15

12

2) 4) 6) 11) 15) 21) 23) 52) 53) jaguar: 18)

99

Lion, tigre

c)e)

  2

    80

240

30

  90

  20

15

2) 4) 6) 11) 15) 21) 23) 52) 53) tigre: 18)

100

Guépard

c)e)

  2

  200

–

–

–

  20

–

2) 4) 6) 11) 15) 21) 52) 53)

101

Protèle

c)e)

  2

  100

–

12 par animal

–

  10

  6

1) 11) 21)

102

Hyènes

c)e)

  2

  200

–

–

  20

–

1) 6) 11) 21) 53)

103

Oryctérope

c)e)

  2

    40

–

–

  5

1) 3)

104

Daman

c)

  5

    16

  40

16

  40

    3

  3

2) 8) 36)

105

Éléphants femelles

c)e)

  3

  500

–

15 par animal

–

100

–

24) 25) 52)

106

Éléphants mâles

c)e)

  1

  150

–

2×30 par animal

–

100

–

24) 25) 52) deux box

107

Femelles de zèbres de Grévy et d’hémiones

c)e)

  5

  500

–

  8 par animal

–

–

–

8) 25) 26) 52)

108

Mâles de zèbres de Grévy et d’hémiones

c)e)

  1

  150

–

  8

–

–

–

8) 25) 26) 52)

109

Zèbre de Grant, âne sauvage

c)e)

  5

  500

–

  8 par animal

–

  80

–

8) 25) 26) 27)52)

110

Zèbre des montagnes et cheval de Przewalski

c)e)

  5

1000

–

  8 par animal

–

100

–

8) 25) 26) 27) 52)

111

Tapirs

c)e)

  2

  200

–

15 par animal

–

  50

–

24) 25) 28)

112

Rhinocéros

c)e)

  2

  500

–

25 par animal

–

150

–

4) à l’exception du rhinocéros blanc 11) 24) 25) 29) 38)

113

Sanglier nain

c)e)

  2

    30

–

  4

–

  10

–

25) 27) 29)

114

Autres suidés sauvages

c)e)

  2

  100

–

  4

–

  20

–

8) 17) 25) 27) 29)

115

Pécaris

c)e)

  4

    80

–

  3

–

  10

–

25) 29)

116

Hippopotame nain

c)e)

  2

  100

–

10 par animal

–

–

–

4) 24) 29)

117

Hippopotame

c)e)

  2

  250

–

40 par animal

–

  50

10

24)

118

Guanaco, vigogne

c)

  6

  300

–

  2 par animal

–

  50

–

8)

119

Chameau, dromadaire

c)

  3

  300

–

  8 par animal

–

  50

–

8) 27)

120

Chevrotain d’Asie

c)

  2

    20

–

  6

–

–

  2

6)

121

Chevrotain aquatique

c)e)

  2

    40

–

  8

–

  12

  2

6) 18)

122

Cervidés de petite taille (poudou, hydropotes, muntjac)

c)

  4

  150

–

  3 par animal

–

  10

–

6) 8) 30) 52)

123

Chevreuil

c)

  2

  500

–

–

–

150

–

6) 8) 30) 52)

124

Cervidés de taille moyenne (p. ex. sika, daim)

c)

  8

  500

–

  4 par animal

–

  60

–

8) 27) 29) à l’exception du daim 30) 31) 52)

125

Cervidés de grande taille
(barashinga, sambar, cerf des marais, renne, milu)*

c)

  6

  800

–

  6 par animal

–

  80

–

8) 18) à l’exception du renne 27) 29) à l’exception du renne 30) 31) 52)

126

Élan

c)

  3

  800

–

–

–

  80

–

8) 18) 28) 31) 32) 52)

127

Okapi

c)e)

  2

  300

–

15 par animal

–

100

–

4) 26) 52)

128

Girafe

c)e)

  4

  500

–

25 par animal

–

100

–

33) 52) mâle: 26)

129

Céphalophes de petite taille et de taille moyenne, dik-diks, antilopes naines

c)e)

  2

    50

–

  3 par animal

–

  20

–

4) 6) 52)

130

Raphicère champêtre, raphicère du Cap, oréotrague

c)e)

  2

    50

–

  3 par animal

–

  20

–

6) 52) oréotrague: 2)

131

Oribi, Beira

c)e)

  4

  100

–

  3 par animal

–

  15

–

6) 52)

132

Céphalophes de grande taille

c)e)

  2

  100

–

  4 par animal

–

–

–

4) 6) 52)

133

Gazelles
(y compris antidorcas, cervicapre, impala)

c)e)

10

  500

–

  4 par animal

–

  40

–

6) 8) 27) 52)

134

Gérénuk, gazelle de Clarke, antilope-chèvre américaine, saiga et autres antilopes de taille moyenne

c)e)

  6

  500

–

  5 par animal

–

  50

–

6) 8) 27) 52)

135

Antilopes de grande taille, bœufs musqués, bison d’Europe, bison d’Amérique, autres bovins sauvages

c)e)

  5

  500

–

  8 par animal

–

  80

–

8) 11) 25) 27) 31) 32) 52)

136

Chamois, goral, capricorne, chèvre des Montagnes Rocheuses, takin

c)e)

  4

  400

–

  4 par animal

–

  50

–

2) 6) 8) 28)

137

Mouflon et autres ovins sauvages

c)

10

  500

–

  2 par animal

–

  50

–

2) 8) 52) autres ovins sauvages: 27)

138

Caprins sauvages, bharal, aoudad

c)

10

  500

–

  2 par animal

–

  50

–

2) 8) 27) 52)

a)

Lorsque les dimensions minimales sont indiquées en termes de surface de base et de volume, la hauteur doit atteindre, sauf mention contraire, au moins 80 % du quotient volume/surface de base. Si le tableau fixe des exigences par animal supplémentaire, le volume doit être augmenté dans la même proportion que la surface de base.

b)

Dans les cas où le tableau 3 prévoit des dimensions minimales pour les bassins, la surface exigée doit être ajoutée aux surfaces figurant sur le tableau 1.

c)

Une autorisation au sens de l’art. 89 est obligatoire pour détenir ces animaux à titre privé.

d)

Dans les animaleries de laboratoire autorisées, les animaux doivent être détenus au moins conformément aux exigences de l’annexe 3.

e)

Les présentes dimensions minimales s’appliquent uniquement aux infrastructures existant le 1^er septembre 2008. Lorsque les installations sont nouvellement aménagées, il y a lieu de tenir compte des dernières connaissances en la matière pour fixer les dimensions minimales.

f)

Les surfaces surélevées sur lesquelles les animaux peuvent se déplacer peuvent être prises en compte jusqu’à leur tiers dans le calcul de la surface minimale requise.

g)

Pour les jeunes cochons d’Inde (<700 g), la surface supplémentaire à partir du 3^e animal est de 0,1 m² par animal.

1)

Prévoir des possibilités de creuser le sol.

2)

Prévoir des possibilités de grimper, sur des branches ou des rochers selon l’espèce. Le diamètre des branches doit correspondre aux organes de préhension des animaux.

3)

Boxes pour dormir. Ceux-ci doivent être installés au niveau du sol ou en hauteur selon l’espèce. Des boxes individuels doivent être prévus pour les espèces dont les animaux sont par moments non sociables.

4)

Détention individuelle, par couples ou en groupe suivant l’espèce, l’enclos pouvant être subdivisé. Des enclos supplémentaires doivent être prévus si le nombre d’animaux est plus élevé.

5)

Des enclos extérieurs doivent être prévus pour les espèces de plus grande taille vivant plutôt au sol (doriani, inustus, kangourou de Lumholtz).

6)

Écrans, possibilités d’évitement et de retrait.

7)

Espace intérieur/étable structurés par des cloisons.

8)

Espèces résistant au froid de l’hiver: prévoir un abri naturel ou artificiel offrant suffisamment de places à tous les animaux; espèces sensibles au froid: prévoir un enclos intérieur ou une étable conforme aux indications du tableau.

9)

Prévoir des possibilités de s’agripper au plafond ou dans le tiers supérieur de l’enclos; pour les cavernicoles, prévoir une caisse pour dormir ouverte à l’avant.

10)

Diversifier les emplacements où l’animal s’alimente, en offrant également la possibilité à l’animal de les atteindre en y grimpant.

11)

Prévoir des possibilités de séparation ou d’isolement. Pour les espèces sociables, un contact visuel doit être possible entre les animaux.

12)

L’enclos intérieur n’est pas nécessaire pour les magots, les macaques du Tibet, les macaques du Japon et les geladas; une hutte isolée de protection suffit. En été, il en va de même pour les autres espèces détenues en plein air.

13)

Boxes pour dormir pouvant être subdivisés pour les groupes et les individus.

14)

Permettre aux animaux de s’occuper en mettant différents objets adaptés à l’espèce à leur disposition, p. ex. des cordes permettant de se balancer, de la paille et des fûts en plastique, et en cachant de manière variée la nourriture en différents endroits. Les primates doivent être incités à l’exploration par des stimuli supplémentaires dans leur environnement.

15)

Prévoir, suivant l’espèce animale, des surfaces surélevées pour se coucher (p. ex. tamandua, écureuil géant, félidés) ou un observatoire (loutre, mangouste, etc.).

16)

Prévoir des possibilités de creuser et de fouiller le sol.

17)

Enclos intérieurs ou extérieurs. Si les enclos extérieurs sont prévus pour des espèces sensibles au froid, un local intérieur que l’on peut chauffer est en outre requis.

18)

Prévoir des possibilités de se baigner. Si des bassins avec des dimensions minimales sont requis, voir en outre le tableau 3.

19)

Mettre régulièrement à disposition des branches pour l’entretien des dents et l’occupation des animaux.

20)

Enclos extérieur avec un diffuseur de chaleur.

21)

Box individuel pour chaque animal. Surface au sol: carnassiers de petite taille 0,5 à 1 m²; glouton, lynx, serval, félidés de taille moyenne, puma, panthère nébuleuse 1,5 m²; félidés de grande taille, guépard 2,5 m², ours malais, hyène, protèle 4 m², ours, grand panda 6 m².

22)

S’il s’agit de sols laissés à l’état naturel: 50 m² pour les kangourous de petite taille et 1000 m² pour les ours.

23)

Un local intérieur est requis uniquement pour les espèces (ou les sous-espèces) sensibles au froid; dans les autres cas, box isolé pour dormir, pour chaque animal adulte, qui soit conforme aux exigences particulières du chiffre 21.

24)

Prévoir une possibilité de se baigner ou de se doucher toute l’année pour les éléphants et les rhinocéros asiatiques. Bassin à l’intérieur et à l’extérieur pour les tapirs, les hippopotames et les hippopotames nains. Les dimensions des bassins extérieurs figurent au tableau 3.

25)

Donner à l’animal la possibilité de se gratter, en installant p. ex. des troncs d’arbre ou des rochers, et prévoir un bain de sable ou une souille pour les soins de sa peau.

26)

Boxes individuels. Pour les espèces sociables, un contact visuel doit être possible entre les animaux se trouvant dans les boxes individuels. Pour les espèces sensibles au froid, les boxes doivent être chauffés.

27)

Prévoir, selon l’espèce, la possibilité de séparer les mâles ou des possibilités de fuite pour les femelles et les jeunes animaux.

28)

Les sols à l’extérieur doivent être mous (gazon, morceaux d’écorces).

29)

Souille, sauf pour les daims et les rennes. Prévoir, pour les suidés, des possibilités de se vautrer dans la souille et de fouir le sol.

30)

Arbres contre lesquels les cervidés peuvent frotter leurs bois, branches.

31)

La surface vaut pour les enclos aménagés partiellement en dur. Lorsque les enclos sont constitués de sol naturel uniquement, les dimensions doivent être triplées et les enclos doivent pouvoir être subdivisés.

32)

Prévoir des troncs d’arbre permettant aux bœufs musqués de s’occuper.

33)

Prévoir en plus une véranda ou un enclos intérieur de 80 m².

34)

Couple monogame avec descendants subadultes tolérés.

35)

Abri ou local de stabulation; en cas de détention dans des boxes individuels, la surface doit être triplée.

36)

Si un enclos extérieur est à disposition, un accès permanent à un enclos intérieur doit être garanti.

37)

Femelles en détention commune; les animaux ne doivent être enchaînés que sur une courte durée pour des raisons de sécurité, pour l’entraînement, le soin des pieds ou un traitement vétérinaire.

38)

Structure molle et souple du sol avec une zone marécageuse, permettant un accès permanent à l’eau.

39)

Litière appropriée.

40)

Litière appropriée permettant aux animaux d’y creuser – pour les hamsters: profondeur de 15 cm; pour les gerbilles: profondeur de 25 cm; pour les dégus: profondeur de 30 cm.

41)

Une ou plusieurs possibilités de retrait où tous les animaux trouvent de la place. Pour les chinchillas, il y a lieu de prévoir une possibilité de retrait en hauteur.

42)

Mettre à disposition du matériel approprié pour faire un nid.

43)

Prévoir à plusieurs niveaux des planches pour s’asseoir.

44)

Fourrage à structure grossière, tels que du foin ou de la paille; mélanges de graines pour les hamsters et les souris.

45)

Objets à ronger, tels que du bois tendre ou des branches fraîchement coupées.

46)

Bain de sable.

47)

Les animaux doivent être détenus par groupes d’au moins deux individus.

48)

Un individu peut être détenu seul dans un enclos. Ne sont pas concernés les animaux des espèces sociables.

49)

Enclos externes qui permettent aux animaux de creuser des terriers.

50)

Des dispositions appropriées doivent être prises sur le plan du climat, pour permettre l’hibernation aux espèces qui en ont besoin.

51)

Les délimitations des enclos et les séparations ne doivent pas être en grillage.

52)

Le sol de l’enclos doit présenter en sa surface des structures favorables à l’état des pieds et, le cas échéant, du pelage. Prévoir pour les félins des installations approriées supplémentaires permettant l’usure des griffes.

53)

Les aliments doivent être présentés de telle manière que l’animal soit incité à fournir un effort pour les obtenir.

54)

Fourrage de structure grossière, tels que du foin ou de la paille, et fourrage riche en vitamine C.

55)

Il est également possible de prévoir des étages, à condition que la surface de base minimale soit respectée. La hauteur de l’espace intérieur utilisable entre le sol et le premier étage doit alors correspondre au moins à la longueur du corps d’un animal adulte (sans la queue).³⁵⁸

1

Autruche africaine

e)

  2

1100

–

–

200 f,

–

  6

1) 3) 24)

  3

1600

800 m

2

Nandous

e)

  6

  500

–

–

  50

–

–

1) 3) 24)

3

Casoars

e)

  2

  300

–

–

–

–

10

2) 3) 4) 24) 26)

4

Émeu

e)

  2

  500

–

–

100

–

–

1) 3) 24) 25) 26)

5

Manchots de grande taille (à partir du manchot papou)

e)g)

12

  100

  45

  90

    3

–

  3