Ordonnance sur la protection des animaux (OPAn) · RS 455.1

Section 3 Porcs

Chapitre 3 Animaux domestiques

Art. 44 à 51 · 9 articles

En vigueur au 1er février 2026Vérifié sur Fedlex le 6 octobre 2026

Art. 44 Occupation

Les porcs doivent pouvoir s’occuper en tout temps avec de la paille, du fourrage grossier ou d’autres matériaux semblables.

Art. 45 Alimentation

1Les porcs doivent avoir accès à de l’eau en permanence, sauf lorsqu’ils sont détenus en plein air et qu’ils sont abreuvés plusieurs fois par jour.

2En cas de détention en groupe, il faut prévoir un abreuvoir pour chaque groupe de 12 animaux nourris avec des aliments secs et un abreuvoir pour chaque groupe de 24 animaux nourris avec des aliments liquides.

3Les truies d’élevage, les truies de remonte et les verrats alimentés de manière rationnée doivent recevoir, en complément aux aliments concentrés, suffisamment d’aliments riches en fibres.

Art. 46 Protection contre la chaleur

Dans les porcheries nouvellement aménagées, les porcs de 25 kg et plus détenus en groupe et les verrats doivent avoir une possibilité de se rafraîchir par temps chaud.

Art. 47 Sols et surfaces de repos des porcheries

1Les porcs doivent disposer d’une aire de repos composée de grandes surfaces formant un tout et n’ayant qu’une faible proportion de perforations pour permettre l’écoulement des liquides.68

2La logette pour les truies ne peut comporter un sol perforé que sur la moitié de la surface du local de saillie et que sur un tiers de la surface du box d’alimentation et de repos.

Historique et notes (1)
  1. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 20 déc. 2024, en vigueur depuis le 1er fév. 2025 (RO 2025 21).

Art. 48 Détention

1Les porcs doivent être détenus en groupe. Cette règle ne s’applique pas aux truies durant la période d’allaitement ou de saillie ni aux verrats dès l’âge de la maturité sexuelle.

2Les porcs ne doivent pas être détenus à l’attache.

3Les verrats reproducteurs69 et les porcs à l’engrais ne doivent pas être détenus dans des logettes.

4Les logettes pour les truies ne peuvent être utilisées que pendant la période de saillie et durant dix jours au maximum.

Historique et notes (1)
  1. Nouvelle expression selon le ch. I al. 4 de l’O du 20 déc. 2024, en vigueur depuis le 1er fév. 2025 (RO 2025 21).

Art. 49 Détention en groupe

1Les porcs détenus en groupe ne peuvent être enfermés dans des stalles d’alimentation ou des logettes que durant la prise d’aliments.

2Si les porcs sont alimentés par ration au moyen d’un distributeur automatique de concentrés, il faut veiller à ce qu’ils ne soient pas chassés de la mangeoire durant la prise d’aliments.

3Dans les systèmes comportant des boxes d’alimentation et de repos, les couloirs doivent être suffisamment larges pour que les porcs puissent se tourner librement et s’éviter.

Art. 50 Box de mise bas

1Les boxes de mise bas doivent être conçus de telle façon que la truie puisse se tourner librement. Pendant la phase de mise bas, la truie peut être enfermée si elle est agressive avec ses porcelets ou si elle a des problèmes au niveau des articulations.

2Quelques jours avant la mise bas, on mettra suffisamment de paille longue ou de matériel approprié dans le box pour que la truie puisse construire un nid. On lui fournira suffisamment de litière durant la période d’allaitement.

3Dans l’aire de repos des porcelets, il doit régner un microclimat qui tienne compte de leurs besoins en termes de température.

Art. 50a Porcelets élevés sans leur mère

Les porcelets ne doivent pas être sevrés ni élevés sans leur mère au cours de leurs deux premières semaines de vie. Font exception les cas dans lesquels la truie meurt prématurément, doit être mise à mort ou abattue pour des raisons de santé ou a des problèmes de santé qui l’empêche d’allaiter.

Historique et notes (1)
  1. Introduit par le ch. I de l’O du 20 déc. 2024, en vigueur depuis le 1er fév. 2025 (RO 2025 21).

Art. 51 Cages pour porcelets

Les porcelets sevrés ne doivent pas être détenus dans des cages à plusieurs étages. Le haut de la cage doit être ouvert.

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