L’assurance prend en charge les coûts des mesures suivantes visant la prophylaxie de maladies aux conditions ci-après:
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Mesure |
Conditions |
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Chez les nouveau-nés (3 doses). |
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Chez les enfants pendant leur première année. |
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Selon les recommandations du 7 novembre 2025 de la Commission fédérale pour les questions liées aux infections sexuellement transmissibles126. En cas d’indication professionnelle, la vaccination n’est pas prise en charge par l’assurance. |
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Selon les recommandations de l’OFSP et de la Commission suisse pour les vaccinations (directives et recommandations «Immunisation passive post-expositionnelle» d’octobre 2004)128. En cas d’indication professionnelle, la vaccination n’est pas prise en charge par l’assurance. |
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Chez les porteuses de mutations ou de délétions génétiques associées à un risque fortement accru de cancer du sein ou des ovaires ou chez les femmes présentant un risque individuel comparable. La condition préalable à la prise en charge est un conseil génétique visé à l’art. 12d, let. f. Outre la prédisposition génétique, il faut aussi tenir compte de l’âge de la personne à conseiller ainsi que des cancers déjà survenus chez elle et chez des parents du premier et du deuxième degré. Indication adaptée au risque et à l’âge selon le document de référence de l’OFSP «Risque familial fortement accru de cancer du sein ou des ovaires» du 10 novembre 2023130. |
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Pour les nouveau-nés de mères |
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Pour les personnes immunodéficientes ayant la plus haute priorité pour un traitement d’immunisation passive conformément à la «Position paper on the use of monoclonal antibodies against SARS-CoV-2 as passive immunisation treatments in severely immunocompromised persons in Switzerland»138, version du 26 avril 2022, et pour les personnes atteintes de drépanocytose. Les coûts ne sont pris en charge que pour les préparations d’anticorps qui disposent de l’autorisation nécessaire pour les indications concernées. |
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Historique et notes (17)
- Introduit par le ch. I de l’O du DFI du 21 nov. 2007, en vigueur depuis le 1er janv. 2008 (RO 2007 6839).
- Introduite par le ch. I de l’O du DFI du 5 juin 2009 (RO 2009 2821). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 9 juin 2026, en vigueur depuis le 1er juil. 2026 (RO 2026 336).
- Le document peut être consulté à l’adresse suivante: www.ofsp.admin.ch/ref .
- Introduite par le ch. I de l’O du DFI du 5 juin 2009 (RO 2009 2821). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 31 mai 2011, en vigueur depuis le 1er juil. 2011 (RO 2011 2669).
- Le document peut être consulté à l’adresse suivante: www.ofsp.admin.ch/ref .
- Introduite par le ch. I de l’O du DFI du 5 déc. 2011 (RO 2011 6487). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 4 juin 2025, en vigueur depuis le 1er juil. 2025 (RO 2025 419).
- Le document peut être consulté à l’adresse suivante: www.ofsp.admin.ch/ref .
- Introduite par le ch. I de l’O du DFI du 8 juin 2021, en vigueur depuis le 1er juil. 2021 (RO 2021 392).
- Introduite par le ch. I de l’O du DFI du 2 juin 2022 (RO 2022 369). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 9 juin 2026, en vigueur depuis le 1er juil. 2026 (RO 2026 336).
- Le document peut être consulté à l’adresse suivante: www.ofsp.admin.ch/ref .
- Le document peut être consulté à l’adresse suivante: www.ofsp.admin.ch/ref .
- Le document peut être consulté à l’adresse suivante: www.ofsp.admin.ch/ref .
- Le document peut être consulté à l’adresse suivante: www.ofsp.admin.ch/ref .
- Introduite par le ch. I de l’O du DFI du 2 juin 2022, en vigueur depuis le 1er juil. 2022 (RO 2022 369).
- Le document peut être consulté à l’adresse suivante: www.ofsp.admin.ch/ref .
- Introduite par le ch. I de l’O du DFI du 29 nov. 2023 (RO 2023 807). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 17 juin 2024, en vigueur depuis le 1er juil. 2024 (RO 2024 303).
- Le document peut être consulté à l’adresse suivante: www.ofsp.admin.ch/ref .