Art. 2 OPTMDéfinitions

Au sens de la présente ordonnance, on entend par:

a.⁵

microorganismes: les entités microbiologiques, cellulaires ou non, capables de se reproduire ou de transférer du matériel génétique, en particulier les bactéries, les algues, les champignons, les protozoaires, les virus et les viroïdes; leur sont assimilés les mélanges, les objets et les produits qui contiennent de telles entités ainsi que les cultures cellulaires, les parasites humains, les prions et le matériel génétique biologiquement actif;

b.

microorganismes génétiquement modifiés: les microorganismes dont le matériel génétique a été modifié par les techniques de modification génétique visées à l’annexe 1 d’une manière qui ne se produit pas naturellement, par croisement ou par recombinaison naturelle;

c.

milieu confiné: toute installation impliquant l’utilisation de barrières physiques, ou une combinaison de barrières physiques et de barrières chimiques ou biologiques, en vue de limiter ou d’empêcher le contact des microorganismes avec les travailleurs;

d.

utilisation: toute activité volontaire impliquant des microorganismes, en particulier l’utilisation, le traitement, la multiplication, la modification, la mise en évidence, le transport, le stockage ou l’élimination;

e.

exposition: toute situation dans laquelle un contact avec des microorganismes pouvant mettre en danger la sécurité et la santé des travailleurs est possible.