Ordonnance sur la protection des travailleurs contre les risques liés aux microorganismes (OPTM) · RS 832.321

Art. 3 OPTMGroupes de microorganismes

Chapitre 1 Dispositions générales

En vigueur au 1er janvier 2020Vérifié sur Fedlex le 6 octobre 2026

1Les microorganismes sont classés en quatre groupes. Pour la classification, est déterminant le risque qu’ils présentent en l’état actuel des connaissances scientifiques, à savoir leurs propriétés nocives, en particulier leur pathogénicité pour l’homme et la probabilité avec laquelle les effets de ces propriétés peuvent se manifester.

2Les groupes sont définis comme suit:

a.
groupe 1: microorganismes présentant un risque nul ou négligeable;
b.
groupe 2: microorganismes présentant un risque faible;
c.
groupe 3: microorganismes présentant un risque modéré;
d.
groupe 4: microorganismes présentant un risque élevé.

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