Ordonnance sur la protection des travailleurs contre les risques liés aux microorganismes (OPTM) · RS 832.321

Art. 3 OPTMGroupes de microorganismes

Chapitre 1 Dispositions générales

En vigueur au 1er janvier 2020Vérifié sur Fedlex le 21 novembre 2026

1Les microorganismes sont classés en quatre groupes. Pour la classification, est déterminant le risque qu’ils présentent en l’état actuel des connaissances scientifiques, à savoir leurs propriétés nocives, en particulier leur pathogénicité pour l’homme et la probabilité avec laquelle les effets de ces propriétés peuvent se manifester.

2Les groupes sont définis comme suit:

a.
groupe 1: microorganismes présentant un risque nul ou négligeable;
b.
groupe 2: microorganismes présentant un risque faible;
c.
groupe 3: microorganismes présentant un risque modéré;
d.
groupe 4: microorganismes présentant un risque élevé.