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Ordonnance sur les systèmes d'information de l'armée et du DDPS (OSIAr) · RS 510.911
Chapitre 4 Systèmes d’information pour l’instruction Section 1 Systèmes d’information pour l’instruction visés dans la LSIA
(art. 140 LSIA)
La liste des données contenues dans le Système d’information sur la circulation routière et la navigation de l’armée (SI OCRNA) figure à l’annexe 28.
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