Ordonnance sur la sécurité des installations de transport par conduites (OSITC) · RS 746.12

Art. 19 OSITCDimensionnement

Section 4 Conduites

En vigueur au 15 novembre 2025Vérifié sur Fedlex le 6 octobre 2026

1L’épaisseur des éléments de conduites est calculée en tenant compte des forces intérieures et extérieures ainsi que de la température de conception.

2Les forces extérieures sont déterminées en tenant compte, spécialement aux points critiques, de contraintes mécaniques exercées par le sol sur la conduite et des variations possibles de la température.

3La pression de service maximale admissible est déterminée en tenant compte de tous les états statiques et dynamiques possibles en pratique, et en fonction des propriétés spécifiques du produit transporté. Les pressions correspondant aux états stationnaires et instationnaires possibles des oléoducs sont représentées sous forme de diagramme.

4Les dimensions de la conduite et des installations annexes sont calculées en accord avec l’IFP.

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