1Les filières d’études et les filières de formation continue sont régies par des plans d’études. Ceux-ci règlent en particulier les points suivants:
- a.
- bases légales;
- b.
- objectifs de formation;
- c.
- admission;
- d.
- durée et structure;
- e.
- modules correspondants;
- f.
- mesures d’assurance qualité;
- g.
- procédures de qualification;
- h.
- attestations de formation et titre;
- i.
- entrée en vigueur.
2Les plans d’études édictés par la HEFP sont publiés sur le site Internet de la HEFP.33
Historique et notes (1)
- Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du Conseil de la HEFP du 17 juin 2021, en vigueur depuis le 1er août 2021 (RO 2021 459).