Ordonnance du DDPS sur les cours de tir · RS 512.312

Art. 1 RS 512.312Objet et champ d’application

Section 1 Généralités

En vigueur au 1er janvier 2023Vérifié sur Fedlex le 6 octobre 2026

1La présente ordonnance s’applique aux cours de tir hors du service.

2Sont considérés comme cours de tir hors du service:

a.
les cours pour moniteurs de tir;
b.
les cours pour directeurs de jeunes tireurs2;
c.
les cours de répétition pour moniteurs de tir et pour directeurs de jeunes tireurs;
d.
les cours pour jeunes tireurs;
e.
les cours pour retardataires;
f.
les cours pour restés.
Historique et notes (1)
  1. Nouvelle expression selon le ch. I de l’O du DDPS du 23 nov. 2022, en vigueur depuis le 1er janv. 2023 (RO 2022 827). Il a été tenu compte de cette mod. dans tout le texte.

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