Ordonnance du DDPS sur les cours de tir · RS 512.312

Art. 1 RS 512.312Objet et champ d’application

Section 1 Généralités

En vigueur au 1er janvier 2023Vérifié sur Fedlex le 21 novembre 2026

1La présente ordonnance s’applique aux cours de tir hors du service.

2Sont considérés comme cours de tir hors du service:

a.
les cours pour moniteurs de tir;
b.
les cours pour directeurs de jeunes tireurs2;
c.
les cours de répétition pour moniteurs de tir et pour directeurs de jeunes tireurs;
d.
les cours pour jeunes tireurs;
e.
les cours pour retardataires;
f.
les cours pour restés.
Historique et notes (1)
  1. Nouvelle expression selon le ch. I de l’O du DDPS du 23 nov. 2022, en vigueur depuis le 1er janv. 2023 (RO 2022 827). Il a été tenu compte de cette mod. dans tout le texte.