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Ordonnance du DDPS concernant les animaux de l'armée · RS 514.421
Section 2 Achat d’animaux de l’armée
1Des chevaux et des mulets peuvent être achetés pour servir de chevaux de l’armée s’ils sont vaccinés conformément aux directives du S vét A.
2Des juments et des hongres peuvent être achetés.
3La castration des chevaux du train et des mulets doit remonter à plus de 6 mois.
4L’achat de chevaux tiqueurs est exclu.
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