Art. 81 RS 734.2Sécurité

¹La présente ordonnance s’applique également aux installations construites pour une exploitation limitée dans le temps (installation provisoire).

²Il est possible de déroger à ces règles uniquement si la sécurité des personnes et des choses est assurée par d’autres mesures équivalentes ou par des dispositions supplémentaires.

³Pour l’établissement d’une installation provisoire limité à quelques jours, on peut prendre des mesures de substitution excluant la mise en danger des personnes et des choses, telles que:

a.

pour des installations surveillées en permanence: des délimitations simples ou des barrières;

b.

pour des installations non surveillées: des coffrages fixes ou des clôtures appropriées munies de panneaux avertisseurs.