1Les travaux de levage au moyen des grues ne peuvent être exécutés que par des personnes qui:
- a.
- sont en mesure, compte tenu de leur état physique et psychique, de garantir la conduite d’une grue en toute sécurité;
- b.
- peuvent se faire comprendre sur le lieu de travail;
- c.14
- sont formées sur la manière d’utiliser une grue.
2Les travaux de levage au moyen de camions-grue ou de grues à tour pivotantes ne peuvent être exécutés que par des personnes titulaires de l’un des permis suivants:
- a.
- permis de grutier;
- b.
- permis d’élève grutier pour la période de sélection, si l’élève est accompagné d’une personne possédant un permis de grutier depuis trois ans au moins ou d’un supérieur ayant l’expérience professionnelle requise pour cette tâche;
- c.
- permis d’élève grutier pour la période de travaux pratiques, si l’élève est sous la surveillance d’une personne possédant un permis de grutier depuis trois ans au moins ou d’un supérieur ayant l’expérience professionnelle requise pour cette tâche.15
3Aucun permis n’est nécessaire pour les travaux de levage exécutés dans le cadre des cours de base et des examens.16
Historique et notes (3)
- Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 16 juin 2023, en vigueur depuis le 1er sept. 2023 (RO 2023 343).
- Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 5 sept. 2007, en vigueur depuis le 1er oct. 2007 (RO 2007 4445).
- Introduit par le ch. I de l’O du 5 sept. 2007, en vigueur depuis le 1er oct. 2007 (RO 2007 4445).