Ordonnance sur la HEFSM (O-HEFSM) · RS 415.012

Art. 33 O-HEFSMRépétition des examens

Chapitre 2 Filières de bachelor et de master Chapitre 3 Évaluation des modules

En vigueur au 1er décembre 2024Vérifié sur Fedlex le 6 octobre 2026

1Les évaluations de compétences ayant reçu une note inférieure à 4 ou une appréciation «non réussi» peuvent être répétées une fois.

2La répétition doit avoir lieu dans les limites de la durée maximale des études.38

3Si l’évaluation de compétences est répétée, seule la meilleure note est retenue.

4La forme de l’évaluation de compétences à répéter est déterminée par les examinateurs. Elle peut différer de celle de l’évaluation initiale ou se présenter sous une forme sensiblement identique.

Historique et notes (1)
  1. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DDPS du 7 oct. 2024, en vigueur depuis le 1er déc. 2024 (RO 2024 610).

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