1Le fabricant doit faire figurer les prescriptions concernant la maintenance dans ses instructions d’exploitation et de maintenance. Il les formule de manière à ce qu’elles puissent être mises en œuvre directement.
2 Il doit respecter les dispositions de la présente ordonnance et en particulier les normes SN EN déterminantes figurant en annexe. Il peut:
- a.
- établir des prescriptions plus strictes que celles définies dans les normes;
- b.
- s’écarter des normes moyennant les attestations correspondantes;
- c.
- adapter et compléter les prescriptions durant la phase d’exploitation en vertu des let. a et b.
3Toutes les modifications des prescriptions doivent être intégrées aux instructions d’exploitation et de maintenance.
4L’entreprise de transport à câbles effectue la maintenance dans le respect des prescriptions du fabricant. En présence de plusieurs instructions d’exploitation et de maintenance, elle met en œuvre la prescription la plus stricte ou demande qu’elles soient harmonisées.
5En ce qui concerne les pièces de rechange d’installations existantes, l’adaptation des instructions d’exploitation et de maintenance n’est nécessaire qu’en cas de modification essentielle. Se fondant sur les informations fournies par l’entreprise de transport à câbles, le fabricant décide s’il s’agit d’une modification essentielle ou non.