Art. 24 OCEBStabilité

¹La stabilité suffisante du bateau intact (stabilité du bateau intact) devra être prouvée en fonction:

a.

du moment d’inclinaison résultant du déplacement latéral des personnes;

b.

du moment d’inclinaison résultant d’une pression latérale du vent;

c.

du moment d’inclinaison résultant de la force centrifuge par suite de giration.

²La stabilité suffisante en cas d’envahissement du bateau devra être prouvée pour tous les stades de l’envahissement, y compris pour l’état final.