Les numéros placés entre parenthèses après la désignation de signaux et de marques se rapportent aux figures représentées à l’annexe 2 OSR14.
Historique et notes (2)
- Introduit par le ch. I de l’O du 20 mai 2020, en vigueur depuis le 1er janv. 2021 (RO 2020 2139).
- RS 741.21