Art. 14 OCré-FINMAFacteur de maturité

¹Le facteur de maturité se calcule:

a.

pour les dérivés sans compensation de marges: selon la formule à l’annexe 1, ch. 10;

b.

pour les dérivés avec compensation de marges: selon la formule à l’annexe 1, ch. 11.

²La durée résiduelle pour le calcul du facteur de maturité selon l’al. 1, let. a, est la durée la plus longue durant laquelle des paiements contractuels liés à cette transaction peuvent être dus. Si une transaction est structurée de telle sorte qu’à certaines dates, tous les engagements et créances dus soient dénoués et que les paramètres du contrat soient adaptés pour que la valeur de marché de l’opération soit nulle à ces dates, alors la durée résiduelle correspond au temps restant jusqu’à la prochaine de ces dates.

³Le facteur de maturité d’opérations sur dérivés avec décompte quotidien se calcule selon l’al. 1, let. a ou b. S’il est calculé selon l’al. 1, let. a, la maturité (maturity, M) équivaut alors à dix jours ouvrables.

⁴Si un accord de marge englobe plusieurs ensembles de compensation, alors le facteur de maturité pour ces opérations dans ces ensembles de compensation doit se calculer selon l’al. 1, let. a.