Ordonnance de la FINMA sur les risques de crédit des banques et des maisons de titres (OCré-FINMA) · RS 952.033.21

Art. 26 OCré-FINMAPour les dérivés sur matières premières

Chapitre 2 Approche standard pour le calcul des équivalents-crédit des dérivés Section 3 Agrégation des majorations de valeur

En vigueur au 5 octobre 2026Vérifié sur Fedlex le 6 octobre 2026

1Pour le calcul de la majoration de valeur pour les dérivés de l’ensemble de compensation attribués à la catégorie de facteurs de risques matières premières, il faut calculer les majorations de valeur par groupe de matières premières. Les dérivés sur matières premières doivent être répartis dans les groupes suivants:

a.
énergie;
b.
métaux;
c.
produits agricoles, et
d.
autres matières premières.

2Les banques doivent procéder à des subdivisions supplémentaires adéquates des groupes de matières premières en s’appuyant sur des types de matières premières et en fonction de leur activité commerciale. En cas de risques significatifs de base, ces types de matières premières doivent encore être affinés.

3La majoration de valeur par groupe de matières premières se calcule comme suit:

a.
pour les dérivés sur matières premières ayant une valeur de base qui appartient au même groupe de matières premières et au même type de matières premières, les SEN sont complètement compensées par une addition;
b.
les SEN calculées selon la let. a sont partiellement compensées conformément à la formule à l’annexe 1, ch. 19 pour tous les dérivés sur matières premières du même groupe de matières premières.

4Les SEN calculées selon l’al. 3, let. b, sont additionnées.

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