1Les produits de la pêche contenant des biotoxines telles que la ciguatoxine ou les toxines paralysantes des muscles ne doivent pas être mis sur le marché.
2Font exception les produits de la pêche dérivés de mollusques bivalves, d’échinodermes, de tuniciers et de gastéropodes marins, qui ont été produits conformément à l’annexe III, section VII du règlement (CE) n° 853/200424 et qui satisfont aux exigences de l’annexe III, section VII, chap. V, ch. 2, du règlement (CE) n° 853/2004.
3Les produits de la pêche non transformés appartenant aux catégories d’espèces mentionnées ci-après sont considérés comme impropres à la consommation humaine lorsque l’évaluation organoleptique suscite un doute sur leur fraîcheur et que le contrôle chimique montre que les limites suivantes en azote basique volatil total (ABVT) sont dépassées:
- a.
- 25 mg d’azote / 100 g de chair de poisson des espèces Sebastes spp., Helicolenus dactylopterus et Sebastichthys capensis;
- b.
- 30 mg d’azote / 100 g de chair de poisson des espèces de la famille des Pleuronectidae, à l’exception du flétan (Hippoglossus spp.);
- c.
- 35 mg d’azote / 100 g de chair de poisson de l’espèce Salmo salar, ainsi que des espèces de la famille des Merluciidae et de la famille des Gadidae.
Historique et notes (1)
- Règlement (CE) no 853/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 fixant des règles spécifiques d’hygiène applicables aux denrées alimentaires d’origine animale, JO L 139 du 30.04.2004, p. 55, modifié en dernier lieu par le règlement (UE) 2016/355, JO L 67 du 12. 3.2016, p. 22.