1Le certificat d’ascendance pour les équidés reproducteurs destinés à la mise en circulation fait partie du passeport équin selon l’art. 15c OFE10.
2En plus des indications figurant dans le passeport équin, il doit contenir les données suivantes:
- a.
- nom et adresse du service chargé de gérer le herd-book lors de l’émission du passeport;
- b.
- nom et adresse de l’éleveur;
- c.
- race de l’animal;
- d.
- catégorie au herd-book;
- e.
- ascendance: numéro d’identification des parents et des grands-parents;
- f.
- si disponible, contrôle du certificat d’origine;
- g.
- signalement graphique et verbal;
- h.
- si disponibles, résultats du recensement des caractères de sélection;
- i.
- tares héréditaires de l’animal.
3Si les résultats du recensement des caractères de sélection sont accessibles au public sur Internet, il n’est pas nécessaire de les inscrire sur le certificat d’ascendance; il convient dans ce cas de renvoyer au site Internet correspondant.