Art. 8 OESpGroupes d’utilisateurs

¹On distingue 6 groupes d’utilisateurs (GU) au sein de J+S. L’OFSPO répartit les offres entre eux selon la classification suivante:⁸

a.⁹

les offres J+S du GU 1 sont des offres proposées par des clubs sportifs ou des organisations au fonctionnement analogue, qui permettent aux enfants ou aux jeunes d’acquérir et d’appliquer des habiletés dans un ou plusieurs sports J+S de manière régulière, ciblée et dirigée au sein d’un groupe stable ou qui les amènent à découvrir le sport en développant des aspects sociaux dans le cadre d’un camp;

b.

les offres J+S du GU 2 sont des offres au sens de la let. a; leur régularité dépend toutefois des conditions extérieures, notamment du vent, de l’eau ou de la neige;

c.¹⁰

les offres J+S du GU 3 sont des offres proposées par des fédérations ou des associations de jeunesse qui amènent les enfants ou les jeunes, dans le cadre d’un camp, à découvrir le jeu et le sport en développant des aspects sociaux;

d.

les offres J+S du GU 4 sont des offres proposées par la Confédération, des cantons, des communes ou des fédérations sportives nationales; ces offres amènent les enfants ou les jeunes, dans le cadre d’un camp, à découvrir le sport en développant des aspects sociaux ou, dans le cadre de cours, à acquérir et à appliquer des habiletés dans un ou plusieurs sports J+S de manière régulière et ciblée au sein d’un groupe stable;

e.

les offres J+S du GU 5 sont des offres proposées par des écoles, qui amènent les enfants ou les jeunes à acquérir et à appliquer, en dehors du programme scolaire obligatoire, des habiletés dans un ou plusieurs sports J+S de manière régulière et ciblée au sein d’un groupe stable; des camps J+S peuvent aussi être organisés pendant les horaires scolaires;

f.

les offres J+S du GU 6 sont des offres proposées par la Confédération, des cantons, des communes, des fédérations sportives, des sociétés sportives ou des organisations au fonctionnement analogue:

1.¹¹

…

2.

comme mesures d’encouragement particulières au sens de l’art. 22, al. 4;

g.¹²

…

²…¹³