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Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV) · RS 741.41
Première partie Dispositions générales Titre deuxième Classification des véhicules Chapitre 5 Véhicules spéciaux
Les véhicules munis à titre temporaire d’engins de déneigement qui dépassent de plus de 3,00 m vers l’avant à compter du centre du dispositif de direction (art. 38, al. 3) peuvent circuler sans autorisation et ne sont pas considérés comme véhicules spéciaux.
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