Art. 38 OETVDimensions

¹La longueur du véhicule se mesure sur les parties extérieures fixes du véhicule, à l’exclusion des:

a.

essuie-glaces et dispositifs de nettoyage;

b.

plaques de contrôle avant et arrière;

c.

dispositifs de protection et d’attache des sceaux de douane;

d.

dispositifs de sécurité des bâches des véhicules et dispositifs de protection y relatifs;

e.

dispositifs d’éclairage;

f.²³⁵

rétroviseurs et autres systèmes de vision indirecte ainsi que de leurs supports et témoins de profil;

g.²³⁶

aides visuelles et systèmes de détection, appareils radar compris;

h.²³⁷

systèmes de protection frontale des véhicules des catégories M_{1 et} N₁, pour autant qu’ils soient conformes au règlement (UE) 2019/2144;

i.

butées longitudinales pour caisses mobiles;

k.²³⁸

marchepieds et poignées;

l.²³⁹

butoirs élastiques ou dispositifs similaires, y compris leurs éléments de fixation;

m.²⁴⁰

plates-formes de levage, rampes de chargement et dispositifs similaires ne dépassant pas 0,30 m lorsque le véhicule est en mouvement, pour autant qu’ils n’augmentent pas la capacité de chargement;

n.²⁴¹

dispositifs d’attelage des véhicules automobiles et dispositifs d’attelage amovibles à l’arrière d’une remorque;

o.²⁴²

dispositifs d’appui des véhicules équipés pour le transport de véhicules à voies multiples (art. 65, al. 3, OCR), lorsque ces dispositifs sont coulissants;

p.²⁴³

perches de contact des véhicules électriques en trafic de ligne;

q.²⁴⁴

pare-soleil montés à l’extérieur du véhicule;

r.²⁴⁵

porte-vélos escamotables;

s.²⁴⁶

dispositifs escamotables ou rétractables visant à atténuer la résistance à l’air sur les voitures automobiles lourdes, les minibus et les remorques des catégories O₃ et O₄, pour autant que ces dispositifs soient conformes au règlement (UE) 2019/2144;

t.²⁴⁷

mâts de charge rétractables non rétractés servant exclusivement au transport d’un chariot élévateur embarqué à l’arrière de poids lourds et de remorques.²⁴⁸

^1bisLa largeur du véhicule se mesure sur les parties extérieures fixes du véhicule, à l’exclusion des:

a.

dispositifs de protection et d’attache des sceaux de douane;

b.²⁴⁹

dispositifs de sécurité des bâches de véhicules et des dispositifs de protection y relatifs, à une hauteur:

1.

maximale de 2,00 m au-dessus du sol, pour autant qu’ils dépassent de 20 mm au maximum de chaque côté,

2.

supérieure à 2,00 mais ne dépassant pas 2,50 m au-dessus du sol, pour autant qu’ils dépassent de 50 mm au maximum de chaque côté,

3.

supérieure à 2,50 m au-dessus du sol, pour autant qu’ils dépassent de 150 mm au maximum de chaque côté;

c.²⁵⁰

indicateurs de pression et de défaillance des pneumatiques, pour autant qu’ils dépassent au maximum de 100 mm au total des deux côtés;

d.

bavettes de protection souples ou dispositifs antiprojections;

e.

dispositifs d’éclairage;

f.²⁵¹

plate-formes de levage, ponts de chargement et dispositifs de levage similaires sur des véhicules des catégories M_2, M_3, N₂, N₃ et O, pour autant qu’ils dépassent de 10 mm au maximum de chaque côté lorsqu’ils ne sont pas déployés;

g.²⁵²

rétroviseurs et autres systèmes de vision indirecte ainsi que de leurs supports, aides à la vision, témoins de profil;

h.

marchepieds escamotables ou pouvant être abaissés;

i.

zones aplaties des pneumatiques;

k.

chaînes à neige;

^l.253

stabilisateurs aérodynamiques fixés latéralement aux bâches des véhicules, constitués de matériaux mous et mesurant au maximum 50 × 50 mm de section;

m.²⁵⁴

dispositifs rétractables de guidage latéral équipant les autocars (y compris bus à plate-forme pivotante et les trolleybus) destinés â être exploités dans les systèmes guidés, s’ils ne sont rétractés,

n.²⁵⁵

aides visuelles et dispositifs d’orientation, appareils radar compris, pour autant qu’ils dépassent au maximum de 100 mm au total des deux côtés sur des véhicules des catégories M_2, M_3, N₂, N₃ et O;

o.²⁵⁶

dispositifs escamotables ou rétractables visant à atténuer la résistance à l’air sur les voitures automobiles lourdes, les minibus et les remorques des catégories O₃ et O₄, pour autant que ces dispositifs soient conformes au règlement (UE) 2019/2144;

p.²⁵⁷

parapets de sécurité sur des véhicules affectés au transport d’au moins deux véhicules automobiles à voies multiples, pour autant qu’ils:

1.

se trouvent à 2,00 m au moins, mais 3,70 m au plus au-dessus du sol,

2.

dépassent d’au maximum 50 mm sur le côté du véhicule, et

3.

n’augmentent pas la largeur du véhicule à plus de 2,65 m.²⁵⁸

^1terLa hauteur du véhicule se mesure lorsqu’il est en état de rouler, en position de marche normale pour les véhicules à suspension avec régulation de niveau. Elle se mesure sur les parties extérieures fixes du véhicule, à l’exclusion des:²⁵⁹

a.²⁶⁰

antennes radio et antennes de radionavigation;

b.

perches de contact, en position relevée, des véhicules en trafic de ligne.²⁶¹

²La longueur des remorques est mesurée avec le dispositif d’attelage (timon) en extension et placé en position horizontale.²⁶²

³…²⁶³

⁴La longueur, la largeur et la hauteur des véhicules dont les superstructures sont interchangeables sont mesurées compte tenu de la superstructure elle-même et du dispositif qui l’accueille.²⁶⁴