Ordonnance sur les explosifs (OExpl) · RS 941.411

Art. 69 OExplPrévention des intoxications

Titre 4 Règles générales de comportement

En vigueur au 1er janvier 2024Vérifié sur Fedlex le 21 novembre 2026

1Il importe d’observer strictement les avertissements des fabricants figurant sur les emballages et dans les modes d’emploi et attirant l’attention sur le fait que les matières explosives ou les engins pyrotechniques contiennent des substances toxiques ou produisent ou laissent des résidus toxiques lors de leur emploi.

2On tiendra compte des gaz toxiques, notamment dans les locaux fermés, les galeries, les puits et les tranchées.

3Les matières explosives ou les engins pyrotechniques qui ne peuvent plus être utilisés ne seront ni abandonnés ni jetés. Les prescriptions de l’art. 26 de la LExpl et de l’art. 107 de la présente ordonnance seront respectées.