Art. 180c OFERetrait du matériel à risque spécifié et autres mesures lors de l’abattage et de la découpe

¹Par matériel à risque spécifié, on entend, en ce qui concerne les ovins et les caprins âgés de plus douze mois ou chez lesquels une incisive permanente a percé la gencive, le matériel suivant:

a.

le cerveau non extrait de la boîte crânienne;

b.

les yeux;

c.

la moelle épinière avec la dure-mère (Dura mater).⁵⁶⁷

²Le matériel à risque spécifié doit être éliminé directement après l’abattage comme sous-produit animal de catégorie 1 (art. 22 OSPA⁵⁶⁸).⁵⁶⁹ La moelle épinière peut aussi être éliminée après la découpe si elle appartient à des carcasses non fendues dont la colonne vertébrale non ouverte, comprenant la moelle épinière, est éliminée comme matériel à risque spécifié.

³La base du cerveau ne doit pas être détruite après l’étourdissement.

⁴L’OSAV peut accorder des dérogations aux al. 1 à 3 dans la mesure où les carcasses ou certaines parties de carcasses proviennent de pays dans lesquels il est prouvé qu’il n’y a pas d’ESB.

⁵Il est interdit de produire de la viande séparée mécaniquement à partir des os d’ovins et de caprins.

⁶Les organes du contrôle des viandes et du contrôle des denrées alimentaires surveillent l’exécution des mesures dans leurs domaines de compétence respectifs.