Ordonnance sur les épizooties (OFE) · RS 916.401

Art. 291b OFEAnalyse des risques

Titre 3 Mesures de lutte Chapitre 7 Dispositions spéciales concernant les zoonoses

En vigueur au 15 novembre 2026Vérifié sur Fedlex le 21 novembre 2026Article modifié le 15 novembre 2026

1L’OSAV, en collaboration avec l’OFSP745 et l’OFAG, enregistre les données nécessaires à l’identification et à la description des dangers liés aux zoonoses, ainsi qu’à l’évaluation de l’exposition de l’homme et des animaux et des risques que font courir les zoonoses.

2Le risque inhérent à une zoonose est évalué selon les critères suivants:

a.
la prévalence de l’agent pathogène chez l’homme et les animaux ainsi que dans les denrées alimentaires et les aliments pour animaux;
b.
les conséquences sur la santé publique;
c.
les répercussions économiques;
d.
les tendances de l’évolution épidémiologique.
Historique et notes (1)
  1. Nouvelle expression selon le ch. I de l’O du 20 juin 2014, en vigueur depuis le 1er août 2014 (RO 2014 2243). Il a été tenu compte de cette mod. dans tout le texte.