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Ordonnance du DFI réglant les échanges d'importation, de transit et d'exportation d'animaux et de produits animaux avec les États membres de l'UE, l'Islande, la Norvège et l’Irlande du Nord (OITE-UE-DFI) · RS 916.443.111
La présente ordonnance entre en vigueur le 1er janvier 2016.
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