Art. 39 OLT 1Travail continu atypique

(art. 10, 17, 19, 25, et 24, al. 5, en relation avec l’art. 26 LTr)

¹Les art. 37 et 38 ne sont pas applicables aux travailleurs qui, occupés dans un système d’exploitation continu, ne participent qu’à certaines équipes ou n’interviennent que certains jours.

²L’occupation de travailleurs en équipes de fin de semaine entre le jeudi soir (20 heures) et le lundi matin (de 5 à 7 heures) est admise pour autant:

a.

que le travailleur concerné n’exerce – sauf circonstances exceptionnelles telles qu’intérims en cas de vacances – pas d’autre activité salariée le reste de la semaine;

b.²⁴

qu’aucun poste n’impose au travailleur plus de 10 heures de travail dans un intervalle de 12 heures; s’il effectue, une nuit, 10 heures de travail dans un intervalle de 12 heures, le travailleur peut être occupé pendant trois nuits au maximum;

c.

qu’aucune réduction de la durée de 11 heures de repos quotidien n’ait lieu;

d.

que le travailleur ne soit pas appelé à fournir de travail supplémentaire selon l’art. 25, et

e.

que le travailleur dispose, par année civile, d’un minimum de cinq jours de repos tombant un dimanche.