Ordonnance sur la radioprotection (ORaP) · RS 814.501

Art. 32 ORaPOptimisation des expositions médicales

Titre 2 Situations d’exposition planifiée Chapitre 4 Expositions médicales Section 3 Optimisation en médecine

En vigueur au 1er juillet 2026Vérifié sur Fedlex le 6 octobre 2026

1Lors d’examens en radiodiagnostic, en radiologie interventionnelle et en médecine nucléaire, le titulaire de l’autorisation doit maintenir toutes les doses d’exposition au niveau le plus faible que le permet l’obtention de l’information recherchée.

2Lors de toutes les expositions thérapeutiques, il doit établir une planification dosimétrique individualisée. Les doses appliquées aux organes à risque doivent être maintenues au niveau le plus faible possible, en prenant toutefois en compte le but radiothérapeutique visé.

3La procédure d’optimisation visant la protection du patient comprend notamment:

a.
le choix de l’équipement approprié, y compris celui des logiciels;
b.
la garantie de la qualité de l’information diagnostique ou du succès thérapeutique;
c.
le respect des aspects pratiques de la procédure;
d.
l’assurance de la qualité;
e.
l’enregistrement et l’évaluation de la dose au patient ou de l’activité administrée;
f.
l’utilisation de paramètres de réglage ou de radionucléides appropriés;
g.
l’utilisation de détecteurs sensibles;
h.
l’utilisation, sur chaque installation médicale, des moyens nécessaires à la protection du patient.

4L’exposition du personnel doit être prise en compte dans le cadre de la procédure d’optimisation.

5Le DFI peut édicter des dispositions sur l’optimisation technique liée à la protection du patient.

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