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Ordonnance sur l'infrastructure aéronautique (OSIA) · RS 748.131.1
Titre 2 Aérodromes Chapitre 4 Lutte contre le bruit Section 1 Dispositions générales
1Le règlement d’exploitation peut prescrire une durée minimale pour les vols de plaisance.
2Dans la mesure du possible, il y a lieu de fixer plusieurs trajectoires de vol à proximité de l’aérodrome. Elles doivent être empruntées alternativement.
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