Ordonnance du Conseil des hautes écoles sur la coordination de l'enseignement dans les hautes écoles suisses · RS 414.205.1

Art. 11 RS 414.205.1Titres délivrés par les institutions universitaires

Section 4 Titres

En vigueur au 1er août 2026Vérifié sur Fedlex le 6 octobre 2026

1Les hautes écoles universitaires et les autres institutions universitaires du domaine des hautes écoles peuvent délivrer les titres suivants:

a.
pour le premier cycle d’études:
1.
Bachelor of Arts (BA),
2.
Bachelor of Science (BSc),
3.
Bachelor of Law (BLaw),
4.
Bachelor of Medicine (BMed),
5.
Bachelor of Dental Medicine (B Med Dent),
6.
Bachelor of Veterinary Medicine (B Med Vet),
7.
Bachelor of Theology (BTh);
b.
pour le deuxième cycle d’études:
1.
Master of Arts (MA),
2.
Master of Science (MSc),
3.
Master of Law (MLaw),
4.
Master of Medicine (MMed),
5.
Master of Dental Medicine (M Med Dent),
6.
Master of Veterinary Medicine (M Med Vet),
7.
Master of Chiropractic Medicine (M Med Chiro),
8.
Master of Theology (MTh);
c.
pour le troisième cycle d’études:
1.
Docteur/Docteure (Dr, PhD),
2.
Docteur/Docteure en médecine et ès sciences (MD-PhD),
3.
Dr. med., Dr. med. dent., Dr. med. vet. et Dr. med. chiro. (décerné après au minimum une année de recherche à la suite d’un MMed, M Med Dent, M Med Vet, M Med Chiro).

2Elles fixent les dénominations complètes des doctorats qu’elles délivrent.

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